transport de marchandises pas cher

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ...Les échanges de marchandises à travers le monde seraient impensables sans les ... obsolète est nécessaire, mais elle coûte cher . Les coûts inhérents à l'amélioration de la s...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d...: 1) l'impossibilité pour leurs chercheurs de jouer le rôle de coordinateur de projets, 2) l... et ferroviaires des voyageurs et des marchandises. L'accord ménage une période transitoire jusqu'e...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... Rochat, direttore esecutivo di Air Transport Action Group. - Il 19 ottobre 2001 la sotto ... commercial de personnes et de marchandises. 1 Contexte. 2. Examen de la demande de Swissair...L'OFAC n'a pas non plus cherché à se procurer le savoir-faire correspondant aupr�...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Message sur la réforme des chemins de fer 2

...- Loi sur le transport des voyageurs (LTV) . - Loi fédérale sur le serv...- Loi fédérale sur le transport des marchandises par rail ou par voie navigable (LTM), modification... longueur des tronçons et coûterait moins cher à la Confédération que ses tâches actuelles. L...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... économique des entreprises de transport aérien tout au long de la durée de validité d... pour les délits économiques - cherche à établir s'il y a eu des infractions relevant d... les transports de personnes et de marchandises effectués dans le cadre du trafic de ligne. Le DE...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC): htt...- transport de marchandises par la route . Rail - réseau ferroviaire - trafi...Remédier au manque de capacités coûte cher; or l'entretien du réseau renchérit à mesure qu...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) . D�... fondation qui met à disposition des chercheurs et des universitaires des archives sur la naissanc... introduit pour les échanges de marchandises entre la Suisse et l'UE (compensation des prix net...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... pour l'exploitation du réseau de transport. C'est un impératif de la politique de concurrenc... solution est que même des installations chères, nouvelles ou récemment rénovées pourraient êt...� raison de la matière, les prix des marchandises et des services et, à raison des personnes, tous ...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la convention sur les prestations entre la Confédération suisse et la société anonyme des Chemins de fer fédéraux (CFF) pour les années 2003-2006, le plafond des dépenses pour la même période un crédit d'engagement pour l'équipement des véhicule ferroviaires de la signalisation dans la cabine de conduite (ETCS), ainsi que le...

... à fournir dans les domaines des transports et de l'infrastructure. Par ailleurs, un système ... pour le traficvoyageurs, le trafic-marchandises, l'infrastructure et les affaires accessoires. Les... donc comme un gestionnaire national et cherche, le cas échéant, une coopération avec d'autres ...

• Feuille Fédérale num. 16, 23 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour un dimanche sans voitures par saison - un essai limité à quatre ans (Initiative des dimanches)'

...Toutefois, les transports publics seraient assurés. Il incomberait au Conse...Les auteurs de l'initiative cherchent à offrir à la population de l'espace pour favo-r... sous certaines conditions que des marchandises convoyées par des poids lourds immatriculés à l...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica