transport d animaux par avion

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

... et la désinfection des moyens de transport, des installations, des équipements et des appare... sur les manifestes de cargaison des avions, les lettres de transport aérien et les autres do...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...d. transporter des poissons vivants sur de la glace ou dans de l'... de porcs n'est admis que par le rail ou par avion. . Art. 176 Transport aérien . En cas de transpor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... dans la transformation et l'entretien des avions. Grâce à ces sociétés suisses, l'EuroAirport e...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'importation et le transit d'animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITA)

... déchargement des animaux d'un moyen de transport à l'autre, le contrôle, l'approvisionnement et l... demande les manifestes de cargaison des avions, les lettres de transport aérien et les autres do...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'initiative populaire « Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)»

... et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par ro... autorisé que par le rail et par avion 5 . Le transit et l'exportation d'animaux de b...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...,7 % Traductions, bureau de 2013 6,1 % Transport de marchandises, sans les services de courrier, le...,7 % Aviation, entreprise d20192013: vols en avion, hélicoptère, ballon, parapente, etc. . 2,9 %. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... Code postal . I.16. Moyens de transport I.17. Transporteur Avion Navire Wagon . Nom Numé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

.... Art. 26 Contrôle du transport des lots destinés à des pays tiers . 1 Le Serv... d'origine animale servies à bord des avions. . Art. 4 Personne assujettie à l'obligation de d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation et le transit d'animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITA)

... téléphone et avant l'atterrissage de l'avion le service de permanence du Service vétérinaire ... et 14a, la compagnie aérienne qui les transporte est tenue de remettre les informations et les piè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux

... à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les direct... véhicule ayant servi au transport (bateau, avion, par exemple). 15 Si l'envoi d'abeilles emballées...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique