transport d animaux domestiques

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... traitement des eaux usées urbaines, domestiques et industrielles, quel que soit le procédé de tr... d'échantillons, méthodes d'analyse et transport . Art. 21 . 1 Les tolérances admises pour les �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 49/2010 de IIe Cour de Droit Public, 8 octobre 2010

...2 let. d), leur commerce et leur transport (al. 2 let. e) ainsi que leur abattage (al. 2 let.... particulières pour les chiens domestiques (cf. art. 68 à 79 OPAn). Ces dernières imposent ...

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

.... 2 Le transport d'organismes destinés à être utilisés en milie... humain, les animaux et les plantes domestiqués, la flore et la faune sauvages ou chez d'autres or...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

....10 Autorisation d'exploitation pour le transport de tranplants (hôpitaux). 24.12 Reconnaissance d... d'impôts pour les distilleries domestiques. 15-20. N° Titre de la procédure Nombre de cas ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

.... 2 Le transport d'organismes destinés à être utilisés en milie... humain, les animaux et les plantes domestiqués, la flore et la faune sauvages ou chez d'autres or...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

.... 2 Le transport d'organismes destinés à être utilisés en milie... humain, les animaux et les plantes domestiqués, la flore et la faune sauvages ou chez d'autres or...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...a. animaux domestiques: animaux domestiqués des espèces équine, bovine...d. transporter des poissons vivants sur de la glace ou dans de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... des services, y compris les services de transport maritime international, garantissant un équilibre...) elle permet à tous les fournisseurs domestiques et à tous les fournisseurs d'une autre Partie qui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des... conflits de travail opposant des domestiques privés à leurs employeurs et ceux opposant les e...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)

... volaille domestique, les lapins domestiques, le gibier d'élevage à onglons et les oiseaux ..., l'éviscération, l'entreposage et le transport du gibier après la mise à mort. . 4 Les canton...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance