transport d animaux de compagnie

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...Section 3 Transport . Art. 19 Collecte, entreposage et transport des s...c. d'animaux de compagnie; . d. d'animaux auxquels ont été administrées d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... animaux de rente et pour animaux de compagnie. . 2 La production primaire d'aliments pour anim... animale qui produisent, importent, transportent, entreposent ou mettent en circulation des aliment...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 49/2010 de IIe Cour de Droit Public, 8 octobre 2010

...2 let. d), leur commerce et leur transport (al. 2 let. e) ainsi que leur abattage (al. 2 let.... de son statut d'animal domestique de compagnie (cf. art. 3 let. a et let. b ch. 1 et 2 LPA en rel...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... des aliments composés pour animaux de compagnie . Catégories de matières premières dont la dés... d'échantillons, méthodes d'analyse et transport . Art. 21 . 1 Les tolérances admises pour les �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Convention européenne sur la protection des animaux en transport international (révisée)

...b. au transport d'animaux de compagnie qui accompagnent leur maître au. cours de vo...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

.... 2 Le transport d'organismes destinés à être utilisés en milie... non à une utilisation comme animaux de compagnie. . 51 RS 814.912 . 2814 . Ordonnance sur l'utilisa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...b. animaux de compagnie: animaux détenus par intérêt pour l'animal ou c...d. transporter des poissons vivants sur de la glace ou dans de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

... et la désinfection des moyens de transport, des installations, des équipements et des appare... services qui assure le lien entre les compagnies aériennes et les transitaires; . j. lot: quantit�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter

..., gardent ou élèvent des animaux de compagnie à titre professionnel; . b. les transporteurs d'a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2008 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 2, 3, 4, 5, 6 et 10 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC) (RS 916.443.14) . Echanges de produits agri... Code postal . I.16. Moyens de transport I.17. Transporteur Avion Navire Wagon . Nom Numé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Decision