transport d animaux air france

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57 documents pour transport d animaux air france

- Rapport sur la politique extérieure 2010
..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message concernant l'initiative populaire « Pour une conception moderne de la protection des animaux (Oui à la protection des animaux!)»
... et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par ro...Shalom Ve Tsedek contre la France, publié dans: Recueil des arrêts et décisions d...
- Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
- Seccion Unica
- Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun
...a) les parcours aériens; . b) les transports de marchandises sur le Rhin et les voies rhénanes... DE Estonie EE Grèce GR Espagne ES France FR Irlande IE Italie IT Chypre CY Lettonie LV Lit...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
- Unique
- Decision

- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... made» de tenir compte des frais de transport - qui peuvent être importants lorsqu'un élément.... En France, pays qui ne connaît pas de réglementatio...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
...- accord sur le transport aérien. - accord sur le transport de marchandises...France Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique suisse en matière de navigation
...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ..., les Etats membres de la CCNR sont la France, l'Allemagne, les Pays-Bas et la Belgique. Etant d...
- Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d...Cet. 11 Avec la France aucun accord n'a été conclu. accord bilatéral e...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Règlement sanitaire international (2005)
..., cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises ou colis postaux pouvant être affec... 15 juin 2007 Finlande 15 juin 2007 France 15 juin 2007 Gabon 15 juin 2007 Gambie 15 ju...
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) . D�... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004
.... Le transport aérien contribue de manière essentielle à amél... aux côtés de British Airways, d'Air France et de Lufthansa, Swissair opta alors pour une stra...
- Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
- Seccion Unica

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