transport combine rail route

• Message sur la garantie de la capacité des lignes d'accès sud à la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA)

... Département de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Minist... service des terminaux pour le transport combiné. Le principe de la territorialité s'appliquera au..., dans le cadre de la deuxième étape de RAIL 2000 dans le respect du principe de la territorial... et de voyageurs par rail et par route (accord sur les transports terrestres)6, selon leq...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

...a) les parcours aériens; . b) les transports de marchandises sur le Rhin et les voies rhénanes... 325 Facture commerciale 380 Feuille de route émise par un transitaire 703 Connaissement princi...) 750 Document de transport multimodal/combiné (terme générique) 760 Manifeste de chargement 78... simplifiées 2013 transport combiné rail-route . Art. 96 . 1. Les dispositions des art. 67...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Mixed punch from the air: OCOs (overseas contingency operations: Obama-speak for foreign wars) have highlighted some shortcomings in the aerospace assets available to special forces, but future scenarios are generating ever grater challenges.

...The development of a stealthy transport aircraft (M-X) for Afsoc (US Air Force Special Ope...The current AC-130U combines a 25-mm General Dynamics Gau-12/U Gatling gun with... gun, two 227-kg bombs, 70-mm rockets and rail-launched munitions. Deliveries are planned to star... uses the same algorithms for wind estimate, route correction and canopy parameters correction as the...

• Armada International
• Vol. 33 Num. 6, Décembre 2009

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route (avec annexes et acte final)

... de marchandises, ainsi qu'au transport combiné international. Il ne s'applique pas aux entreprise...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ... Rhin et qui sont ensuite acheminés par le rail bénéficient par exemple de subventions. Quant à... opérateurs (mesures en faveur du trafic combiné des marchandises) ou encore de garantir des prêts... acheminés) en comparaison du rail ou de la route. . Le secteur de la navigation est appelé à une ...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

... de loi fédérale sur le transfert de la route vers le rail du transport lourd de marchandises à... du rail portera surtout sur le trafic combiné non accompagné (transport de caisses mobiles et d...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message sur l'initiative populaire «Avanti - pour des autoroutes sûres et performantes»

... populaire «Avanti - pour des auto-routes sûres et performantes», et vous proposons de sou... la capacité des infrastructures de transport soit appropriée (art. 81 de la Constitution f... des transports, l'aménagement du rail et de la route en fonction de leurs avantages r... uns aux autres (transport multimodal ou combiné). Une politique des transports coordonnée impliqu...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordinanza della Commissione federale delle banche relativa alla lotta contro il riciclaggio di denaro (Ordinanza CFB sul riciclaggio di denaro, ORD-CFB)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Minist... pour contribuer au délestage des routes,. conscients que des infrastructures de transports... transport des marchandises par route et par rail 2 (accord sur le transit) et l'accord conclu le 3... italienne sur l'amélioration du trafic combiné rail/route des marchandises à travers les Alpes s...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 12, 1 avril 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... (arrêté fédéral sur le réseau des routes nationales, nouvelle dotation des instruments de p...2.2.16 Transport régional des voyageurs 6512 . 2.2.17 Transport de... entre les moyens de transport (trafic combiné rail-route et rail-mer), conformément aux art. 21...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2007

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie . et de la communication 5046 . 5....5.8.2 Office fédéral des routes: développement de nouvelles structures . en vue ... ferroviaire à travers les Alpes (NLFA), de Rail 2000, de protection contre le bruit et de raccorde... à l'OFT de soutenir le transport combiné non accompagné et la chaussée roulante. . Conve...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica