Transport combine

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Verordnung über die Erfindungspatente (Patentverordnung, PatV)

...S'agissant du transport de marchandises, les axes du transport combiné no...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 19, 18 mai 1999
• Einzig
• Verordnung

• Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 4 novembre 2008
• Unique
• Accord

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d... en faveur de la promotion du trafic combiné. La loi sur les avocats, qui contient également d...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux gares de transbordement du transport combiné

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 22 septembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la promotion du trafic combiné et du transport de véhicules à moteur accompagnés

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 16 février 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la promotion du trafic combiné et du transport de véhicules à moteur accompagnés (Ordonnance sur le trafic combiné, OTC)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2000
• Unique
• Ordonnance

• Accord européen du 1er février 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Accord

• Convention entre le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Ministère des transports et de la navigation de la République italienne concernant la garantie de la capacité des principales lignes reliant la nouvelle ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes (NLFA) au réseau italien à...

... italienne sur l'amélioration du trafic combiné rail/route des marchandises à travers les Alpes s...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Accord européen du 1er février 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 8 mars 2005
• Unique
• Accord