transport aerien pollution

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... sécurité de la navigation maritime et aérienne, compte tenu des règles et normes établies par l...235, des dommages causés par la pollution du milieu marin résultant de recherches scientifi... portent sur l'extraction et le transport de nodules polymétalliques ainsi que sur la produ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

.... Au chapitre de la sécurité aérienne, la libéralisation a entraîné un changement de .... Le transport aérien contribue de manière essentielle à amél... être fournie en vue de réduire la pollution atmosphérique. . En vertu du principe de précaut...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... et de Munich, bien que son trafic aérien soit clairement lié à l'Allemagne. Ainsi, enviro...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des... pose un problème quantitatif, la pollution ne cesse de détériorer la qualité de l'eau. Par...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport du 23 juin 1999 sur les mesures d'hygiène de l'air adoptées par la Confédération et les cantons

... importantes concernant les effets de la pollution atmosphérique actuelle. Ce document propose tout ... dans les domaines politiques suivants: transports, énergie, aménagement du territoire, agriculture... des personnes et des marchandises, trafic aérien) entraîne une augmentation des émissions de poll...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de l'art. 86 de la Constitution fédérale et la création d'un financement spécial du trafic aérien

... sécurité élevé dans le domaine du transport aérien. Ils profiteront également à des mesures... sonores, effets sur le climat, pollution atmosphérique et impact sur le paysage. Au printe...

• Feuille Fédérale num. 38, 18 septembre 2007
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... organiques persistants sont transportées au-delà des frontières internationales et se dé... par des moyens autres que l'épandage aérien, utilisation à petite échelle pour les pelouses ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d... en profitera également, puisque la pollution liée au fret n'est pas seulement un problème loc...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC): htt... (Zurich, Genève, Bâle) et contrôle aérien (Skyguide) . 4. Electricité: 532 centrales hydrau... conséquences en matière de pollution sonore pour l'importante population résidant aux ...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Condensé . La navigation, mode de transport considéré comme écologique et économique, est ... Convention for the Prevention of Pollution from Ships MEPC Marine Environment Protection Comm... raccordés à la route et aux voies aériennes (EuroAirport), ils sont devenus une plaque tournan...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

...4. on entend par «pollution du milieu marin» l'introduction directe ou indire... des déchets ou autres matières transportés par ou transbordés sur des navires, aéronefs, pl... de la mer territoriale et de l'espace aérien surjacent, ainsi que du fond de cette mer et de so...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica