transport aerien crise

• Arrêt nº 4P.3/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 4 mai 2006

...A la suite d'une crise des transports aériens, X.________ a été contra...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... complexité et la corrélation entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature écono... et de Munich, bien que son trafic aérien soit clairement lié à l'Allemagne. Ainsi, enviro...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la coopération en matière de sûreté aérienne contre les menaces constituées par des aéronefs civils

... le patient ait été déclaré apte au transport. Tous les soins ultérieurs sont à la charge de l... Partie en cas de guerre, d'occupation, de crise ou pour toute autre raison importante relevant de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 1 juillet 2008
• Unique
• Accord

• Rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale dans la crise Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats du 19 septembre 2002. Avis du Conseil fédéral

... dans le domaine de la navigation aérienne, le rôle joué par elle en sa qualité d'actionna... à formuler une nouvelle politique du transport aérien. Enfin, la commission recommande au Consei...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... Rochat, direttore esecutivo di Air Transport Action Group. - Il 19 ottobre 2001 la sotto ... de surveillance sur les compagnies aériennes. 1 Droit suisse. 2 Droit communautaire. II. Auto... toute la période où Swissair était en crise. G. Commission fédérale de l'aviation. I. Bases...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...La crise économique des années trente causa aussi le dép... des moyens de communication et de transport de longue distance, la prolifération des filière... seconder le personnel des compagnies aériennes lors des contrôles effectués à l'embarquement e...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... de la crise de la compagnie aérienne Swissair en général et de l'interruption pass... économique des entreprises de transport aérien tout au long de la durée de validité d...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport Europe 2006

...3.2.2.3.4 Politique des transports 6509 . 3.2.2.3.4.1 Transports terrestres 6509 . 3..2.2.3.4.2 Transport aérien 6510 . 3.2.2.3.5 Politique agricole commune 6510 ....�conise, dans l'attente d'une solution à la crise constitution-nelle, de poursuivre l'intégration e...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique aéronautique de la Suisse 2004

.... Au chapitre de la sécurité aérienne, la libéralisation a entraîné un changement de .... Le transport aérien contribue de manière essentielle à amél...1.4.2 De la libéralisation à la crise 1669 . 1.5 Évolution prévisible 1670 . 1.5.1 Gé...

• Feuille Fédérale num. 9, 8 mars 2005
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2001/2002 des Commissions de gestion et de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC). - O...Crise de Swissair. Le traitement des questions liées à... de questions dans le domaine du droit aérien. Le 15 avril 2002, la sous-commission a entendu le...

• Feuille Fédérale num. 37, 17 septembre 2002
• Seccion Unica