Transport a grande vitesse

• Ordonnance du DETEC mettant en vigueur l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures

...: 1.2.1 (soupape de dégagement à grande vitesse, dispositif de prise d'échantillon) . 9...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza del 30 giugno 1993 sull'esecuzione di rilevazioni statistiche federali

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication. (Org DETEC)... suisse au réseau européen des trains à grande vitesse (transport international des voyageurs);. ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 33, 24 août 1999
• Singoli
• Ordinanza

• Convention entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relative au raccordement de la Suisse au réseau ferré français, notamment aux liaisons à grande vitesse (avec annexe)

... loi française d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982 modifiée, ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 17 février 2004
• Unique
• Convention

• Message sur la garantie de la capacité des lignes d'accès sud à la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA)

... Département de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication et le Minist... de la Suisse au réseau européen à grande vitesse)2. Dans le même but, l'Union européenne ...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

... sociétés Energie Ouest Suisse (EOS) et Grande Dixence SA, ont aussi fait appel, concluant à la ... servant à la production, au transport, à la transformation et à la répartition de l'�... AS présente les avantages d'une vitesse élevée de déposition du métal d'apport et d'un...

• Convention entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française relative au raccordement de la Suisse au réseau ferré français, notamment aux liaisons à grande vitesse (avec annexe)

... vu la Loi française d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982 modifiée,. vu l...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) agis...aux entrepôts suisses de marchandises de grande consommation; . d. aux dépôts francs sous douane... enceinte à vide et tournant à grande vitesse périphérique de l'ordre de 300 m/s ou plus autou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humanité et aggravent la pauvreté da...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des... année, le Conseil a atteint une vitesse de croisière soutenue. Se réunissant, entre sess...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) agis...aux entrepôts suisses de marchandises de grande consommation; . d. aux dépôts francs sous douane... enceinte à vide et tournant à grande vitesse périphérique de l'ordre de 300 m/s ou plus autou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

..., qui comprend le rapport sur les Grandes lignes de la politique gouvernementale 1999-2003 e... renouvelables; dans le domaine des transports, assurer une capacité suffisante des infrastructu... au réseau européen de trains à grande vitesse, seront au premier rang des priorités du Conseil ...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica