Transition economique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie... des pays en développement et en transition au sein des institutions de Bretton Woods. ....

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la coopération au développement et l'aide humanitaire internationales

... Confédération dans la coopération économique avec les pays en développement et les pays en tra... pays en développement et les pays en transition . Pour la coopération économique avec l'Europe d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... francs, pour continuer à soutenir la transition de 2007 à 2010, dans le cadre de la coopération ..., et de soutenir un développement économique fondé sur les lois du marché, les règles social...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Ordinanza sulla compensazione dei rischi nell'assicurazione malattie (OCoR)

... la coopération technique, économique, financière et humanitaire . Conclu le 28 mars 20...2013 accompagner le processus de transition dans le domaine social, en appuyant notamment les ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 21 décembre 2004
• Singoli
• Ordinanza

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... des développements politiques, économiques et sociaux en Europe de l'Est. De même, il met en... période de crédit, les processus de transition dans les pays de l'Est se sont développés de man...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Conseil des ministres de Bosnie et Herzégovine concernant la coopération technique, économique, financière et humanitaire

...2013 accompagner le processus de transition dans le domaine social, en appuyant notamment les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 25 janvier 2005
• Unique
• Accord

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... besoins des Parties à économie en transition sont également pris pleinement en considération .... Art. 26 Considérations socio-économiques . 1. Les Parties, lorsqu'elles prennent une décis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... objectif prioritaire de favoriser la transition vers des systèmes démocratiques et pluralistes, et de soutenir un développement économique fondé sur l'économie de marché, les prin...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...La crise économique des années trente causa aussi le départ d'un gra...�former les structures dans les pays en transition, veille au respect des droits de l'homme, à la pr...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (avec annexes)

... de la région de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, . constatant avec... 31 décembre 2009 pour les Parties en transition sur le plan économique et au 31 décembre 2007 po...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica