transfert de technologie en chine

• Arrêt nº 4A 100/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 31 janvier 2011

... décidé d'en délocaliser la production en Chine. V.________ s'est adressée à X.________ SA (X.__... notamment dit que la décision de transfert de technologie du calibre .. se finaliserait dans ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'Inde jouent un rôle-clé pour le... oeuvre de ces principes, et suite à un transfert du potentiel militaire européen au profit de l'OT... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X

...e. veiller à ce que les technologies et les méthodes nouvelles mises en 0153uvre par l... diffusion auprès du grand public et le transfert de connaissances. . Art. 4 Caractère non lucratif...Les gouvernements de cinq autres pays (Chine, Danemark, Hongrie, Pologne et Russie) ont adhér�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
• Unique
• Convention

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... l'Europe de l'Est, la Russie, l'Inde et la Chine qui ont un énorme retard à combler tout en dispo... organisation du consortium Eco-net de transfert de savoir et de technologie dans les domaines de l...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... visiteurs, principalement en provenance de Chine. Les expositions universelles continuent de suscit... un montage hybride entre nature et technologie. Un voile translucide composé de matériaux... en concertation avec lui (visibilité, transfert d'image, prestations de relations publiques, accue...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... qualifiée (par exemple dans les technologies de l'information), également en provenance de r... de certaines catégories de personnes (transfert de cadres, dirigeants, spécialistes et autres per..., Belgique, Bosnie-Herzégovine, Chili, Chine,. Colombie, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne,...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... même qu'elles étaient fabriquées en Chine. . En pensant à la notion de «Suissitude», le p... utiliser licitement le signe malgré le transfert des droits ou l'octroi de la licence. C'est déjà... (voir OFS, indicateurs science et technologie, Comptes nationaux). . 134 Voir par ex. OFS, Indic...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... de la Commission pour la technologie et l'innovation (CTI) pendant les années 2008 à ... développement, de l'innovation et du transfert de savoir vers la société et l'économie. En ce ... membres de l'UE et des pays comme la Chine27, l'Inde ou la Corée leur emboîtent le pas. L'esp...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... les Etats-Unis, le Japon, le Brésil, la Chine et l'Inde, mais c'est aussi valable pour les relat... le domaine de la recherche et de la technologie 893 . 2.3.1 Eureka 893 . 2.3.2 COST 893 . 3 Coo... orientation sur les résultats et le transfert de compétences décisionnelles aux bureaux régio...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

...- les accords avec le Lesotho, la Chine et le Tadjikistan concernant la promotion et la pr... projets centrés sur la promotion de technologies respectueuses de l'environnement. . Intégration �... des adaptations structurelles et un transfert d'emplois des secteurs concurrencés par les impor...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica