transfert de technologie en agriculture

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Unies pour l'alimentation et l'agriculture. (Food and Agriculture Programme) . FCE Traité su... oeuvre de ces principes, et suite à un transfert du potentiel militaire européen au profit de l'OT... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... en vertu de l'Accord sur l'agriculture33 de l'OMC. . Art. 3.2 Mesures de compensation des p... relatifs aux paiements et aux transferts. . Chapitre 6 Protection de la propriété intell... ou préjudiciables au transfert de technologie international. . Art. 6.2 Principes de base . 1. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Règlement interne de la Commission pour la technologie et l'innovation (CTI)

... des denrées alimentaires, l'agriculture et la technique médicale); . c. ingénierie; . d....e. start-up et entreprenariat; . f. transfert de savoir et de technologie (TST). . RS 420.124.1 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale et démocratique d'Ethiopie relatif au renforcement des capacités et aux partenariats de recherche entre institutions suisses et éthiopiennes dans le champ de la science et de la technologie

... formation ainsi que de production et de transfert d'information, . désireux de renforcer les liens ... applications dans l'industrie, l'agriculture et d'autres domaines, y compris l'échange d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

...c. transfert de fonds: toute opération effectuée par voie él... à l'AIEA la livraison de biens, de technologies et de logiciels. . 2 Le contrôle à la frontiè...The Nuclear Research Center for Agriculture and Medicine is a large research component of the ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

...177 de la loi du 29 avril 1998 sur l'agriculture (LAgr)1, . arrête: . Chapitre 1 Recherche agronom... de recherches en économie et technologie agricoles de Tänikon (FAT). . Art. 5 Direction .... Art. 11 Transfert des connaissances . Les stations de recherches re...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'organisation du gouvernement et de l'administration (OLOGA)

...1.4 Bundesamt für Berufsbildung und Technologie (BBT). Office fédéral de la formation profession... (BLW) Office fédéral de l'agriculture (OFAG) Ufficio federale dell'agricoltura (UFAG) Uf... pour la promotion de l'innovation et le transfert de savoir et de technologie. . 2 Les tâches et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... tenu par l'Office fédéral de l'agriculture (OFAG). Les appellations d'origine viticoles peuve... utiliser licitement le signe malgré le transfert des droits ou l'octroi de la licence. C'est déjà... (voir OFS, indicateurs science et technologie, Comptes nationaux). . 134 Voir par ex. OFS, Indic...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... qualifiée (par exemple dans les technologies de l'information), également en provenance de r... de certaines catégories de personnes (transfert de cadres, dirigeants, spécialistes et autres per... du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circulation le prévo...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... mais également de synergie, un transfert du soutien suisse à l'OFEV, qui est par ailleurs .... Allocations familiales dans l'agriculture . 318.3600.101. NMC: A2310.0332 Agriculture et al... la formation professionnelle et de la technologie (OFFT) participent avec voix consultative. Les dé...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica