transfert de technologie agricole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio... oeuvre de ces principes, et suite à un transfert du potentiel militaire européen au profit de l'OT... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

.... Chapitre 3 Produits agricoles transformés . Art. 3.1 Champ d'application . 1. ... relatifs aux paiements et aux transferts. . Chapitre 6 Protection de la propriété intell... ou préjudiciables au transfert de technologie international. . Art. 6.2 Principes de base . 1. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

..., des décisions en matière de politique agricole et de l'exécution de la législation. . 2 La rech... de recherches en économie et technologie agricoles de Tänikon (FAT). . Art. 5 Direction .... Art. 11 Transfert des connaissances . Les stations de recherches re...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... suisses, pour les produits naturels agricoles ainsi que pour certains biens de consommation dest... utiliser licitement le signe malgré le transfert des droits ou l'octroi de la licence. C'est déjà... (voir OFS, indicateurs science et technologie, Comptes nationaux). . 134 Voir par ex. OFS, Indic...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...�dérale de recherches en économie et technologie agricoles, . Agroscope FAT Tänikon. FF Feuille f... de revenu ne doit pas donner lieu à un transfert de charge des systèmes cantonaux d'allocations fa...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... mais également de synergie, un transfert du soutien suisse à l'OFEV, qui est par ailleurs ... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr... la formation professionnelle et de la technologie (OFFT) participent avec voix consultative. Les dé...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13, LAgr et ...�veloppements inappropriés liés aux transferts de contingents (coûts élevés). - Pour ce qui... compte du progrès en matière de technologie environnementale lors de l'achat de machines et de...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

... la formation, de la recherche et des transferts de savoir et de technologies. (N 4.3.1999, Commis...1. un secteur agricole performant sur le plan économique: compétit...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... d'origine animale résultant du transfert vers des aliments pour animaux non cibles . Les c... provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutt... santé publique et des aspects de technologie alimentaire. . 2 Les résidus de substances pharma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 22 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... relatif aux échanges de produits agricoles contient tous les ingrédients nécessaires au ren... qu'elles impliquent d'indispensables transferts de souveraineté auprès d'instances supranational... et d'autres produits de haute technologie);. - renoncement à la règle qui veut que 50 % de...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica