Tranquillisant

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3 documents pour Tranquillisant

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... Tr = Anesthésique/sédatif/tranquillisant V = Vitamines/minéraux . Ordonnance sur les médi...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 4C.66/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 9 janvier 2008
... plusieurs médicaments, dont un tranquillisant lors d'insomnies. Fin 1992 ou début 1993, il avai...
- Arrêt nº U 300/04 de IIe Cour de Droit Social, 13 avril 2005
... des cas de grave épilepsie comme tranquillisant aux effets importants et il entre encore dans la c...