traitement du minerai de cuivre

• Ordonnance sur l'application de garanties

...� l'entreposage, à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot:... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...� l'entreposage, à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot:... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... de grillage ou d'agglomération de minerais (y compris de minerais sulfurés) ou de concentré.../jour d'aggloméré en cas de grillage de cuivre, de plomb ou de zinc ou pour tout traitement de mi...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...� l'entreposage, à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot:... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... à un système automatique de traitement de l'information du no 8471 . Fabrication dans la... . 2013 de cuivre Fabrication: 2013 à partir de matières de toute...Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Fabrication à partir de mati�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur l'application de garanties

...� l'entreposage, à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot:... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... par des réseaux de canalisations sans traitement final des eaux usées, notamment tout déversement...4 ) . Chlorofluorocarbures partie. Cuivre et composés (en Cu) . Monoxyde de. Hexafluorure d... de grillage ou de frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré) . b. I...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...ex Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre; à l'exclusion des: Fabrica...ou. Fabrication par traitement thermique ou électrolytique à partir d'aluminium... forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... de la nation la plus favorisée et du traitement national, et connaissant la volonté du Liban de d... d'amiante Fabrication à partir de minerai d'amiante (concentré d'asbeste) . . ex 2525 Mi... . ex Chap. 74 Cuivre et ouvrages en. cuivre; à l'exclusion des: Fabr...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

...- les métaux (cuivre, plomb, nickel, zinc, etc.); . - les matières pre... de l'extraction de certains minerais dans les pays qui disposent du capital matériel n... d'investir dans l'extraction et le traitement des ressources naturelles. Cette stratégie peut a...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica