Traitement du minerai

• Ordonnance sur l'application de garanties

...� l'entreposage, à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot:..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...� l'entreposage, à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot:..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

... de grillage ou d'agglomération de minerais (y compris de minerais sulfurés) ou de concentré..., de plomb ou de zinc ou pour tout traitement de minerais d'or et de mercure. 3 Fonderies et aci...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...� l'entreposage, à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot:..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... par des réseaux de canalisations sans traitement final des eaux usées, notamment tout déversement... de grillage ou de frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré) . b. I...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

...� l'entreposage, à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot:..., notamment: conversion des concentrés de minerai d'uranium en UO 3 , conversion d'UO 3 en UO 2 , c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance relative au système d'information Ordipro du Département fédéral des affaires étrangères (O Ordipro)

... loi fédérale du 24 mars 2000 sur le traitement des données personnelles au Département fédér... et l'Association des pays exportateurs de minerai de fer pour régler le statut juridique de cette a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire

... la nature autrement que sous la forme de minerai ou de résidu de minerai; ou de toute autre matiè... Convention se voit garantir un traitement équitable et tous les droits et garanties conform...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 3 février 2009
• Unique
• Convention

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... à un système automatique de traitement de l'information du no 8471 . Fabrication dans la...Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Fabrication à partir de mati�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...ou. Fabrication par traitement thermique ou électrolytique à partir d'aluminium... forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique