traitement de texte open office

• Ordonnance sur le système informatisé de gestion et d'indexation de dossiers et de personnes de l'Office fédéral de la police (Ordonnance IPAS)

...les droits d'accès et le traitement des données; d. la protection et la sécurité d...Numéro de pièce 17. Texte de l'étape Contenu des affaires, relatif aux pers...Commissariat . Commissariat . Section Open . Commissariat . Section Offices . de . Division A...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 11 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de justice et police (Org DFJP)

...1, let. e, et 2, let. a et b . 1 L'Office fédéral de la police (fedpol) est l'autorité co... un règlement relatif à la forme du traitement des données et aux droits d'accès des utilisateu.... Art. 21l, al. 1 . Ne concerne que les textes allemand et italien. . Art. 22 Contrôle à la Con...Commissariat . Commissariat . de . Section Open . Lutte . 6378 . RO 2008 . GAD . - . 2013 . 2013 ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... EUROSTAT Office statistique de l'UE. EVA Emission électronique d... sur les visas) VISION Visa Inquiry Open Border Network (il s'agit du réseau de consultat...Les textes des accords font foi dans toutes les langues de l'...Cet accord règle le traitement tarifaire des produits agricoles transformés. Il ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les systèmes d'information du Service de renseignement de la Confédération (OSI-SRC)

... ou son suppléant en a autorisé le traitement. . 4 En cas de traitement ultérieur de données e... de telle manière qu'une recherche plein texte est possible; . g. données d'image: les documents... au public (Portail interactif pour Open Sources; IPOS). . 3 Il gère un service de documen... aux événements relevant du domaine des offices centraux de police administrative de l'Office féd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le système informatisé de gestion et d'indexation de dossiers et de personnes de l'Office fédéral de la police (Ordonnance IPAS)

...Section préanalyse . Section Open Source Intelligence (OSINT) . Commissariat Signal ... traitées par l'office, sous forme de textes ou d'images; . b. aux données relatives à la traansmission et à l'étape de traitement des documents et des dossiers, ainsi qu'aux évent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 28 mars 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le système de traitement des données relatives à la protection de l'Etat (Ordonnance ISIS)

... qu'une recherche dans l'ensemble du texte est possible; . g. données d'image: documents con... données «NEWS», «Portail interactif pour Open Sources», «ELIS», «IPIS», «Infopress» et «... aux événements relevant du domaine des offices centraux de police administrative du Service d'ana...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 27 juillet 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OEC)

...II . L'annexe est remplacée par le texte ci-joint. . III . 1 Sous réserve de l'al. 2, la p... des programmes européens MEDIA, l'Office fédéral de la culture (office) renonce à un cer... de l'originalité du sujet, du traitement des personnages, de la structure dramaturgique et ... collectivités publiques, les festivals, les open airs et les entreprises publiques ayant une forme ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

...Les opérations d'open market constituent l'instrument principal de la p... de la banque centrale en s'inspirant du texte qui figurait dans l'ancienne Constitution («..mè... au principe de l'égalité de traitement et à l'interdiction de l'arbitraire. La BNS doit ... solvabilité des débiteurs et des offices de dépôt permet de limiter le risque de pertes. ...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

....3.6 Satisfaction du personnel au sein de l'Office fédéral de la formation professionnelle et de ...-Informationssystem (Système de traitement des données relatives à la protection de l'Etat)...OSINT Open source intelligence (renseignement au moyen de sou...Le texte a été adopté au vu du projet communiqué au pr�...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'inventaire et l'évaluation des procèdures de droit fédéral de l'économie (Réponse au Postulat David 96.3607 'Charges administratives')

... en étroite collaboration avec les offices fédéraux concernés dont le concours fut demand�...L'imposition de délais pour le traitement des demandes est possible, mais suppose la prise e... en 1993; Angleterre: depuis 1992, tous les textes législatifs primaires et secondaires ainsi que le...Il y a également eu l'accord «open sky» avec les Etats Unis. La réforme des chemins...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 1999
• Seccion Unica