traitement de l eau industrielle

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants. (Committee for the Prev... certaines conditions scientifiques, industrielles et politiques. Le nouveau statut de membre associ�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux)4, . vu la loi fédérale du 6 octobre 1995 sur le... informations commerciales et industrielles, y compris en matière de recherche et de déve... objectif technologique pendant le traitement ou la transformation et pouvant avoir pour résult...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...Note 7 . 7.1 Les «traitements spécifiques», au sens des positions 2707 et 2713..., la capacité d'une branche industrielle 0153uvrant dans le pays concerné de poursuivr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.265/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 14 juin 2007

... à l'est, a été colloqué en zone industrielle. Les parcelles n°s 231 et 232, sises le long du l....) en faisant valoir une inégalité de traitement avec la société A.________, propriétaire de la ...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Cette différence de traitement, qui n'est pas respectée en pratique, ne se justi... pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.2...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

...1). Déversement des eaux industrielles dans les eaux ou dans les égouts publics. 1 Défi... des processus de production et du traitement des eaux, prendre les mesures qui s'imposent selon...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance relative à l'assurance de la qualité dans l'entreprise industrielle de transformation du lait

... lait, y compris à la collecte et au traitement du lait, ainsi qu'à l'emballage et au transport; ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFSP sur l'inscription des substances actives dans la liste I des substances actives pour inclusion dans les produits biocides selon l'annexe 1 de l'ordonnance sur les produits biocides

... les produits autorisés à des fins industrielles ou . professionnelles doivent être. observés pou... indiquent que le bois, . après traitement, doit être stocké sous abri ou sur . une surface...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... destinés à la transformation industrielle ou artisanale. . 5 La décongélation des produi...c. le dioxyde de carbone. . Art. 27 Traitements par la chaleur . 1 Les denrées alimentaires qui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... pour la mise en 0153uvre industrielle 20132013.10 . 0811. 90 90 Autres fruits, non cui... mi-chimiques de bois, obtenues par traitement chimique, thermique et mécanique (CTMP = Chemical...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance