traitement de l eau de pluie

• Arrêt nº 1A.32/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 8 décembre 2005

... et un local pour des appareils de traitement de l'eau, d'une surface au sol de 40 m², semi-ent... de recueillir puis de filtrer des eaux de pluie et de drainage sur sa parcelle, afin de garantir l...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants. (Committee for the Prev...'où un risque accru de sécheresses et de pluies diluviennes suivies d'inondations. La pénurie ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 383/2010 de Ire Cour de Droit Public, 11 avril 2011

... potable pourrait être réalisée, l'eau de pluie étant stockée pour l'arrosage. Le 20 décembre 2... ni la conservation, ni le traitement, ni l'exploitation (al. 1). Les cantons fixent la ...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... à l'état frais ou conservées par un traitement approprié et tous les produits et sous-produits p... d'égout, des eaux usées et des eaux de pluie doit s'effectuer de manière à préserver les �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale

...'eau qui, à l'état naturel ou après traitement, convient à la consommation, à la cuisson d'alim... pendant une période prolongée de pluie et à la fin de cette période, ainsi que pendant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Permis de construire militaire dans le cadre d'une procédure simplifiée d'autorisation, conformément à l'article 20 de l'OPCM. Aérodrome militaire de Payerne

...9 de l'ordonnance sur le traitement des déchets, OTD; RS 814.600). L'élimination des... loi fédérale sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.20), les eaux non polluées doivent être ... importante, à ce que l'eau de pluie et l'eau. d'écoulement non polluée régulière s...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 417/2007 de IIe Cour de Droit Public, 11 janvier 2008

... 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.20) dispose que celui qui est à l'origine... l'utilisation des installations de traitement et ménage par conséquent l'environnement. Par ai... un système de récupération des eaux de pluie plutôt que d'utiliser de l'eau traitée et filtr�...

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...1. Traitement des semences. 2. Applications sur le sol sui-vies... par entraînement de HAP ou d'eaux de pluie contaminées (c'est-à-dire aménagement de sites ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... brisé, pratiquement pur, extrait par traitement à la chaleur . Ordonnance sur le Livre de s alime... d'égout, des eaux usées et des eaux de pluie doit s'effectuer de manière à préserver les éq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2P.285/2004 de IIe Cour de Droit Public, 12 août 2005

... infrastructures d'évacuation et de traitement des eaux, elle demeurait l'un des modes de prélè... la protection des eaux du 24 janvier 1991 (LEaux; RS 814.20). L'entrée en vigueur de cette disposi... l'essence et l'huile apportées en temps de pluie; en outre un seul robinet pouvait servir à nettoy...