traitement de l eau de piscine

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...2,9 %. 3,7 %. Installations sportives: piscine, patinoire, parcours de minigolf, piste de karting... 4,4 % Naturopathe, cabinet de 2013: traitements 6,1 % Naturopathe, cabinet de 2013: vente de mé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 2C 417/2007 de IIe Cour de Droit Public, 11 janvier 2008

... 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.20) dispose que celui qui est à l'origine... l'utilisation des installations de traitement et ménage par conséquent l'environnement. Par ai... objets ou le remplissage d'une petite piscine, et termine néanmoins sa course dans un écouleme...

• Arrêt nº 1P.707/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 8 juin 2005

....________ a installé sur sa parcelle une piscine circulaire de 6 m de diamètre, posée sur le sol ... situation acquise, que l'égalité de traitement était respectée, que l'autorité cantonale n'ava...

• Message sur la simplification de la TVA

... sur plus de 50 points simplifient le traitement de la TVA et allègent la charge administrative de... et des dépenses d'investissement de la piscine communale par l'intermédiaire du compte général...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

...4,2 %. Affinage et traitement de surfaces de pièces d'horlogerie et de bijoux ....: location 2,0 % Aquagym: sans sa propre piscine 6,4 % Architecte 5,8 % Architecte d'intérieur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6B 199/2007 de Cour de Droit Pénal, 13 mai 2008

... normale, telle que la natation (en piscine). Certes, les recourants qualifient cette appréci...Cette maladie nécessite un traitement psychiatrique et pharmacologique à vie. Cependant...

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

... présentation, de conservation et de traitement des collections, de permettre d'organiser des mani...Une piscine et sa dépendance se trouvent en outre dans la par...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 23 avril 1986

Regeste Art. 5 Abs. 2 RPG; materielle Enteignung; Umzonung eines Grundstücks aus der Zone für Einfamilienhäuser in Landwirtschafts- und Rebbauzone. Ersatz für vergeblich erstellte Pläne. 1. Definition der materiellen Enteignung (E. 2). 2. Unterscheidung zwischen Auszonung und Nichteinzonung, die den Eigentumsinhalt gemäss den Anforderungen der Raumplanung (Art. 22quater BV) festlegt. Im konkreten Fall Annahme einer Auszonung, die den Eigentümer einer wesentlichen, aus seinem Eigentum fliessenden Möglichkeit der Grundstücksnutzung beraubt (E. 3). 3. Unter Berücksichtigung aller im Entscheidungszeitpunkt massgeblichen rechtlichen und tatsächlichen Elemente wäre damit zu rechnen gewesen, dass das Grundstück in naher Zukunft überbaut worden wäre (E. 4). 4. Die von der Rechtsprechung aufges...

...avec piscine attenante, implantée dans le prolongement ouest d... de la bonne foi, de l'égalité de traitement et de la proportionnalité n'avaient pas été res...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... plus petits en cas de quarantaine, de traitement de maladies ou suite . 7) 14) . 2) 13) . 2) 8) ... pouvoir se baigner dans un bassin ou une piscine pouvant . Pour toutes les tortues g é antes, les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 4 septembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Message sur le train de mesures fiscales 2001

..., ce qui garantirait l'égalité de traitement prescrite par la Constitution entre les propriéta... aménagements complémentaires (garage, piscine, etc.). Les objets spéciaux, comme les maisons de...

• Feuille Fédérale num. 27, 10 juillet 2001
• Seccion Unica