traite de fusion des executifs

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6 documents pour traite de fusion des executifs

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... globaux dont le Conseil fédéral a traité dans son rapport sur la politique extérieure 2009... accru le nombre de ses directeurs exécutifs pour améliorer la représentation de l'Afrique. S... Intégration télématique a ainsi fusionné avec le Centre de services informatiques pour form...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... l'objet du présent rapport, mais il sera traité dans le cadre de l'examen des tâches. . Mesure(s)... de nutrition (SSN) est née en 2004 de la fusion de l'Association suisse pour l'alimentation (ASA) ... vue politique et nomme les directeurs exécutifs qui font partie du Conseil d'administration. La Su...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales
... (SRC), qui est né au début de 2010 de la fusion entre le SAP et le Service de renseignement strat�... une surveillance par les organes exécutifs cantonaux. La DélCdG soutient cette solution, qui...
- Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
- Seccion Unica

- Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse
... en Europe OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nord. OWARNA Optimisation du syst...Les pouvoirs exécutifs de la Confédération et des cantons sont conscien...La fusion des deux services devra aussi être mise à profit...
- Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
- Seccion Unica
- Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse
... en Europe OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nord. OWARNA Optimisation du syst...Les pouvoirs exécutifs de la Confédération et des cantons sont conscien...La fusion des deux services devra aussi être mise à profit...
- Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (Financement des institutions de prévoyance de corporations de droit public)
... pas le principe de l'égalité de traitement (art. 53d LPP)23; . 20 PRASA, p. 10. 21 2008: 119...
- Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
- Seccion Unica