Trafic portuaire

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... sur lequel circulent de nombreux bateaux: trafic touristique et de loisirs, acheminement de passage... d'infrastructures (installations portuaires, amélioration des voies . 1 Loi du 21 mars 199...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

..., le projet de législation concernant le trafic marchandises ainsi que les projets de lois ci-apr... Suisse de navigation et d'économie portuaire , ASN; prise de position collective de l'Union des...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... intérieures ou dans une installation portuaire située en dehors de ces eaux, l'Etat côtier a é... sont nécessaires pour la répression du trafic illicite des stupéfiants ou des substances psycho...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

...�es pour qu'une voie navigable convienne au trafic conteneurisé: 2013 les bateaux de navigation int�... pour le développement d'une zone portuaire industrielle. . vi) Il doit offrir tous les servic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Règlement sanitaire international (2005)

... qu'ils comportent et les entraves au trafic international qu'ils peuvent créer. Les informati... compétentes de la prochaine escale portuaire ou aéroportuaire connue habilitées à procéder ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Message concernant le Protocole additionnel nº 7 à la Convention révisée pour la navigation du Rhin ainsi que la Convention internationale relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure

... suisse de navigation et d'économie portuaire. 1 RS 0.747.224.101. En ce qui concerne la Conve... à toutes les nations englobait tant le trafic d'échange (transports entre des ports situés sur...

• Feuille Fédérale num. 23, 17 juin 2003
• Seccion Unica

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... partie intégrante d'un système portuaire qui s'avancent le plus vers le large sont considé...�curité de la navigation et régulation du trafic maritime; . b) protection des équipements et syst...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

... sur lesquelles on prévoit un important trafic conteneurisé ou transroulé devraient au moins sa... pour le développement d'une zone portuaire industrielle; . vi) il doit permettre la manutenti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Accord

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... la santé publique à la surveillance portuaire ou aéroportuaire; . - le Conseil fédéral peut p... contacts possibles (liste de passagers du trafic aérien, information provenant d'autorités étran...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)

... sera ainsi encore mieux intégrée au trafic paneuropéen de marchandises dangereuses. Les cond... suisse de navigation et d'économie portuaire]) qui ont souhaité que la Suisse adhère ...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica