Tracabilite

• Ordonnance de l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur le traitement des données (Ordonnance de la FINMA sur les données)

...Elle veille à ce que la traçabilité des données soit assurée à partir de la collect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 20 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... exigences et modalités réglant la traçabilité des aliments pour animaux, . 2013 les conditions e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Loi sur l'Institut fédéral de métrologie (LIFM)

...h. assurer la traçabilité des étalons des organes d'exécution cantonaux; ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

..., la disponibilité et la traçabilité des données sauvegardées, traitées et transfér...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... le fabricant afin de garantir la traçabilité. Ces documents doivent être mis à la disposition...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la métrologie

...la traçabilité). . 7307 . - Bases de la coopération: la l...

• Feuille Fédérale num. 47, 30 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)

...La traçabilité doit être garantie. . 3 Les frais liés à l'é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure utilisés pour déterminer la teneur en alcool et la quantité d'alcool (Ordonnance sur la détermination d'alcool, OdA)

...4 Conditions de référence et traçabilité . 1 La température de référence est de 20 °C. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur la prévention de l'introduction de nouvelles maladies infectieuses émergentes

... générale et à des fins de traçabilité, obliger les voyageurs qui arrivent en Suisse à r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les substances explosibles (Ordonnance sur les explosifs, OExpl)

... concernant l'identification et la traçabilité des explosifs, doivent être remplies dès le 5 av...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2010
• Unique
• Ordonnance