toxicomanie heroine

• Arrêt nº 9C 225/2007 de IIe Cour de Droit Social, 11 mars 2008

... consommation occasionnelle d'alcool, d'héroïne en fumée, de cocaïne et de LSD à 14 ans et qu'�..., qui a posé le diagnostic de toxicomanie à l'héroïne dès l'âge de 18 ans. Ce médecin ...

• Message concernant la révision de la loi sur les stupéfiants

...(CN 23.6.89, Schmid). 1991 P 91.3030 Toxicomanie. Loi sur la prévention. (CN 21.6.91, Neukomm). 19... dures se stabilise (consommation d'héroïne en légère baisse, consommation de cocaïne en l�...

• Feuille Fédérale num. 32, 14 août 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 409/00 de IIe Cour de Droit Social, 13 mars 2001

... quant aux hépatites B et C, une toxicomanie à l'héroïne et à la cocaïne, de l'obésité e...

• Arrêt nº 9C 264/2010 de IIe Cour de Droit Social, 1 octobre 2010

..., constatait la prise en compte des toxicomanies même si celles-ci ne relevaient pas de l'assuranc... que l'abus de substances toxiques (héroïne, alcool et cannabis) était largement favorisé pa...

• Arrêt nº I 865/02 de IIe Cour de Droit Social, 11 mars 2003

... (alcool, haschich, LSD, cocaïne, héroïne et médicaments). Après avoir néanmoins achevé,...Selon la jurisprudence, la toxicomanie ne constitue pas, en soi, une invalidité au sens ...

• Arrêt nº 6P.88/2004 de Cour de Droit Pénal, 16 août 2004

...Après avoir mélangé de l'héroïne avec des produits de coupage et l'avoir répartie ...Il a également profité de la toxicomanie de B.________ pour obtenir de celle-ci une fellati...

• Arrêt nº 6P.87/2004 de Cour de Droit Pénal, 16 août 2004

...Après avoir mélangé de l'héroïne avec des produits de coupage et l'avoir répartie ...Il a également profité de la toxicomanie de B.________ pour obtenir de celle-ci une fellati...

• Arrêt nº 6S.43/2005 de Cour de Droit Pénal, 1 mars 2005

...Après avoir mélangé de l'héroïne avec des produits de coupage et l'avoir répartie ...Il a également profité de la toxicomanie d'une seconde femme pour obtenir de celle-ci une f...

• Arrêt nº 1B 182/2011 de Ire Cour de Droit Public, 5 mai 2011

...�tait en possession de seize "pacsons" d'héroïne d'un poids total de 2,3 g et d'un montant de 370 f..., compte tenu au surplus de la toxicomanie de l'intéressé, il est fortement à craindre que...

• Initiative parlementaire. Révision partielle de la loi sur les stupéfiants. Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national

... loi le traitement avec prescription d'héroïne ainsi que les mesures de réduction des risques (i...�légués cantonaux aux problèmes de toxicomanies CFS Commission fédérale pour les questions liée...

• Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
• Seccion Unica