Tournesol

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0401050 graines de tournesol 0.5. " 0401060 graines de colza 0.5. " 050...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... 19 98 . 29 91 . Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 4 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0401050 graines de tournesol 0.5. " 0401060 graines de colza 0.5. " 050...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

... coquille du no 0407.2110, de l'huile de tournesol ou de carthame du no 1512.1998 et du sucre cristal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0401050 graines de tournesol 0.5. " 0401060 graines de colza 0.5. " 050...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIA)

...0010 Graines de tournesol avec enveloppes 50.00. 0021 Graines de tournesol a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0401050 graines de tournesol 0.5. " 0401060 graines de colza 0.5. " 050...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

..., telles que les graines de colza, de tournesol, de lin, de pavot ou de sésame, qui servent princ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0401050 graines de tournesol 0.5. " 0401060 graines de colza 0.5. " 050...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh)

...francs . a. pour le colza, le soja, le tournesol, les courges à huile et le lin; pour les féverol...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
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• Ordonnance