tourisme vert

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... des émissions de CO2 des voitures de tourisme neuves . 1 Champ d'application . Le présent appen...Les véhicules qui, en vertu de l'art. 97, al. 4, de l'ordonnance du 19 juin 19...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
• Unique

• Arrêt nº 4P.122/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 21 juin 2005

... de l'économie, du logement et du tourisme du canton de Vaud (ci-après: le Service) aurait ddonné son feu vert. Par décision du 28 janvier 2004, le Service a ac...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... des négociations d'adhésion et le feu vert du Conseil européen en juin de la même année, l... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 229/2009 de Ire Cour de Droit Public, 15 janvier 2010

... un taux minimal de logements et d'espaces verts applicable à toute nouvelle surface brute de plan..., n'avait pas pour but de favoriser le tourisme comme branche de l'économie, mais de maintenir l'...

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... l'Accord de toute dérogation accordée en vertu de cette disposition. . 2.2 Plans d'action par esp... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Statuts du 27 septembre 1970 de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT)

... Canada2 28 janvier 2000 28 janvier 2000 Cap-Vert 29 septembre 2001 29 septembre 2001 Chine . Ho...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 10 mai 2005
• Unique
• Statuts

• Initiative parlementaire. Suppression des signes distinctifs pour cycles. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats

... du Conseil national a donné son feu vert à l'élaboration d'un projet par 22 voix contre 0... du détenteur d'une voiture de tourisme passerait par exemple de 2 francs 40 à 2 fran...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.240/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 9 mars 2007

... de l'économie, du logement et du tourisme, Police cantonale du commerce, rue Caroline 11,. 1... public "A.________" était autorisée en vertu d'une patente de café-restaurant délivrée par l...

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e... Canada 14 septembre 2005 14 octobre 2005 Cap-Vert 10 mai 2002 A 10 juin 2002 Chili 6 février 2003...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Initiative parlementaire. Suppression des signes distinctifs pour cycles. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats

... du Conseil national a donné son feu vert à l'élaboration d'un projet par 22 voix contre 0... du détenteur d'une voiture de tourisme passerait par exemple de 2 francs 40 à 2 fran...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 2010
• Seccion Unica