tourisme rural en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a... exclus du développement (populations rurales, indigènes, d'origine africaine), des forces cont...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... d'une économie en forte croissance, exode rural) mais surtout forcés (fuite devant un régime tot... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e...-Unis* 23 décembre 2002 23 janvier 2003 France** 5 février 2003 5 mars 2003 Géorgie 28 juin... familiaux, le manque d'éducation, l'exode rural, la discrimination fondée sur le sexe, le comport...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... sur le développement de l'espace rural et des régions de montagne . (CE 18.6.03, Stadle... de l'hébergement dans les régions de tourisme saisonnier. La LCH permettait en outre de soutenir... «Rhin supérieur-Centre Sud», «Suisse-France» (du Jura au Valais) et «Suisse-Italie» (du Valai...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

... locale, plus particulièrement pour le tourisme. La création de parcs est créatrice de valeur aj... les expériences faites en Autriche et en France. . 2022 . Message . 1 Partie générale . 1.1 P... régional, défini comme un territoire rural, reconnu au niveau national pour sa forte valeur p...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... paysages», «Forêts de montagne», «Tourisme», «Protection des sols», «Energie», «Transport..., l'Allemagne, le Liechtenstein, la France, la Slovénie, Monaco, la Suisse, l'Italie ainsi q... aide à l'évolution structurelle en milieu rural (Arrêté fédéral du 21 mars 1997 13 «REGIO PL...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les mesures de la Confédération en matière de politique d'organisation du territoire: programme de réalisation 2000-2003

...promotion des zones rurales, à la préservation de la nature et du paysage et... bâtiments agricoles et en facilitant le tourisme rural. Afin de remédier aux conséquences négati... signée le 2 novembre 1999; accord avec la France sur le raccordement de la Suisse au réseau franç...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... de la loi fédérale sur le droit foncier rural et de la loi fédérale sur le bail à ferme agric... Agreste Statistique officielle de la France sur l'agriculture, la forêt et les industries agr... du territoire, forêts, eau, énergie et tourisme. . Axe d'action 4: Encourager l'évolution des str...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles dans l'Administration fédérale des douanes (Ordonnance sur le traitement des données AFD)

... et de la taxation de voitures de tourisme; il sert en outre à la gestion des titulaires de ...du 31 janv. 1938 entre la Suisse et la France sur les rapports de voisinage et la surveillance d...Annexe B 5 . Trafic rural de frontière . (Conv. germano-suisse du 5 fév. 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im... y a tout lieu d'admettre que les régions rurales - à l'aune d'un recul possible en matière de cr�... paraît en revanche plus robuste en France. Evolution économique en Suisse, dans la zone OCD...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica