tourisme rural durable

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... contre la pauvreté et l'exploitation durable des ressources requièrent des dispositifs normati... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a... exclus du développement (populations rurales, indigènes, d'origine africaine), des forces cont...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... susceptibles de s'intégrer durablement aux plans professionnel et social. Des déroga... d'une économie en forte croissance, exode rural) mais surtout forcés (fuite devant un régime tot... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les parcs d'importance nationale (Ordonnance sur les parcs, OParcs)

... selon les principes du développement durable; . b. s'il existe pour le bien ou le service un ca... et la qualité particulière du paysage rural ainsi que par les lieux et monuments significatifs... prestations de services axées sur un tourisme naturel et sur l'éducation à l'environnement; . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 20 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... sur le développement de l'espace rural et des régions de montagne . (CE 18.6.03, Stadle... obéira aux principes du développement durable. . 1.1.1 Politique régionale directe de la Confé... de l'hébergement dans les régions de tourisme saisonnier. La LCH permettait en outre de soutenir...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les mesures de la Confédération en matière de politique d'organisation du territoire: programme de réalisation 2000-2003

... conforment au principe du développement durable et à la politique de l'organisation du territoire...promotion des zones rurales, à la préservation de la nature et du paysage et... bâtiments agricoles et en facilitant le tourisme rural. Afin de remédier aux conséquences négati...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... du territoire et développement durable», «Agriculture de montagne», «Protection de la n... paysages», «Forêts de montagne», «Tourisme», «Protection des sols», «Energie», «Transport... aide à l'évolution structurelle en milieu rural (Arrêté fédéral du 21 mars 1997 13 «REGIO PL...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'aménagement du territoire et du développement durable

... de sousdéveloppement et d'exode rural,. Considérant que, face à ces risques, il est de... régional, d'urbanisation, de tourisme, de transports, d'agriculture, d'économie foresti...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

... et du changement structurel dans le tourisme. Il définit en outre, à titre de deuxième prior... aux régions de montagne et à l'espace rural en général, à savoir le secteur énergétique, ... pour le développement durable CoSeReg Conférence des secrétaires des régions ...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

... conditions favorables au développement durable, à l'éducation à l'environnement, à la découv... locale, plus particulièrement pour le tourisme. La création de parcs est créatrice de valeur aj... régional, défini comme un territoire rural, reconnu au niveau national pour sa forte valeur p...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... de la loi fédérale sur le droit foncier rural et de la loi fédérale sur le bail à ferme agric... la fois aux exigences du développement durable et à celles du marché, contribue à la sécurit�... du territoire, forêts, eau, énergie et tourisme. . Axe d'action 4: Encourager l'évolution des str...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica