tourisme rural definition

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11 documents pour tourisme rural definition

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... exclus du développement (populations rurales, indigènes, d'origine africaine), des forces cont...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)
...b) définition de l'art. 2: le territoire statistique comprend le... du soutien au développement rural) n'est pas applicable. . 2013 32008 R 1242: rè.... Statistiques des transports et du tourisme . 2013 31998 R 1172: règlement (CE) no 1172/98 du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique
- Message relatif à l'initiative populaire fédérale «pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires»
...Du fait de l'importance du tourisme pour l'économie publique et pour les économies r... secondaires retiennent des définitions différentes. Les études dans ce domaine se réf�.... Dans les communes rurales structurellement faibles qui abritent un nombre im...
- Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
- Seccion Unica

- Initiative parlementaire. Protection et utilisation des eaux. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats
... du 4 octobre 1991 sur le droit foncier rural (LDFR) 7331 . 4 Conséquences financières et effe... un plan de revitalisation et définition d'un régime de subventionnement. . - Prendre dava... pour la population suisse que pour le tourisme. . En réservant l'espace nécessaire aux eaux et ...
- Feuille Fédérale num. 40, 7 octobre 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010
... et les mesures de promotion du tourisme. Les mandats de la Confédé-ration exécutés par... la base de la Section 743 de l'Agriculture, Rural Development, Food and Drug Administration, and Rel...Le NLF établit en particulier des définitions communes, les devoirs des acteurs économiqu...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 20122013 (LPCO 20122013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA
... de montagne et le milieu rural en général 6568 . 4 Conséquences 6570 . 4.1 Co...Par le passé, lors de la définition des crédits d'engagement et des enveloppes financ... et intersectorielle dans le domaine du tourisme, la Confédération alloue à la Fédération suis...
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... scolaires en milieu rural, conclu le 12 août 2009 3190 . 2.1.15 Accord entr... de l'industrie agroalimentaire et du tourisme en Tunisie. . C. 1,312495 millions d'euros. Aide p... 3 du 28 avril 2004 . relatif à la définition de la notion de «Produits originaires» et aux m�...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI
...Au FMI, elle participe ainsi à la définition des politiques et des stratégies des grandes inst... mis sur la santé, l'eau, le développement rural et les ressources naturelles, l'emploi et la forma... propre est indispensable à l'essor du tourisme. . Source: Water and Wastewater management project...
- Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
..., elles sont tributaires de la définition d'une politique commune entre les Etats membres, c... économique ciblées sur la population rurale). Le double mandat de représentation des intérê..., tout comme le volume important du tourisme. (Le Mexique est traité au ch. 3.2.3.2 Amérique ...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la révision partielle de la loi sur l'aménagement du territoire
... 1.3.1 Définition des objectifs et mesures 966 . 1.3.2 Effets escom... des structures de l'habitat dans l'espace rural, permettant ainsi de pré-server les paysages et l... constituent un capital important pour le tourisme. . La mise en oeuvre et l'interprétation de nouve...
- Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
- Seccion Unica

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