tourisme rural definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... exclus du développement (populations rurales, indigènes, d'origine africaine), des forces cont...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

...b) définition de l'art. 2: le territoire statistique comprend le... du soutien au développement rural) n'est pas applicable. . 2013 32008 R 1242: rè.... Statistiques des transports et du tourisme . 2013 31998 R 1172: règlement (CE) no 1172/98 du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message concernant la loi sur les étrangers

... 92.3049). 1993 P 92.3066 Définition d'une nouvelle politique démographique. (N 18.6.9... d'une économie en forte croissance, exode rural) mais surtout forcés (fuite devant un régime tot... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)

... sur le développement de l'espace rural et des régions de montagne . (CE 18.6.03, Stadle... de l'hébergement dans les régions de tourisme saisonnier. La LCH permettait en outre de soutenir... 12 Définition selon critères de l'OCDE (cf. Message du 28 févr...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

... et du changement structurel dans le tourisme. Il définit en outre, à titre de deuxième prior... aux régions de montagne et à l'espace rural en général, à savoir le secteur énergétique, ...2.1.1 Définition du cadre général 2310 . 2.1.2 Idées directrices...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les mesures de la Confédération en matière de politique d'organisation du territoire: programme de réalisation 2000-2003

...promotion des zones rurales, à la préservation de la nature et du paysage et... spatiale de la Confédération, définition des exigences à respecter lors de l'élaboration ... bâtiments agricoles et en facilitant le tourisme rural. Afin de remédier aux conséquences négati...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

... locale, plus particulièrement pour le tourisme. La création de parcs est créatrice de valeur aj... régional, défini comme un territoire rural, reconnu au niveau national pour sa forte valeur p.... Art. 23e (nouveau) Définition et catégories . Un parc d'importance nationale es...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'agriculture de montagne (avec annexe)

...�, la conservation et l'entretien du paysage rural notamment pour sa valorisation touristique, et enf... tels que l'économie forestière, le tourisme et l'artisanat, en harmonie avec la conservation d...Agriculture de montagne. Protocole. définition et de vérification des objectifs et des mesures d...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... de la loi fédérale sur le droit foncier rural et de la loi fédérale sur le bail à ferme agric... %; 1970: 43 %), lequel comprend par définition toutes les régions situées hors des agglomérati... du territoire, forêts, eau, énergie et tourisme. . Axe d'action 4: Encourager l'évolution des str...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im... y a tout lieu d'admettre que les régions rurales - à l'aune d'un recul possible en matière de cr�...S'agissant de la définition de l'aide publique au développement, la Suisse s'...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica