Tourisme rural

• Rapport sur les mesures de la Confédération en matière de politique d'organisation du territoire: programme de réalisation 2000-2003

...promotion des zones rurales, à la préservation de la nature et du paysage et... bâtiments agricoles et en facilitant le tourisme rural. Afin de remédier aux conséquences négati...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.261/2003 de IIe Cour de Droit Public, 25 octobre 2004

... loi valaisanne du 9 février 1996 sur le tourisme (ci-après citée: LT ou loi sur le tourisme) pré... sportif, un centre équestre et un gîte rural), ainsi que les justificatifs attestant que ces é...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... locale et du développement urbain et rural, né le 1.8.1952. Passeport no AD000500. Carte d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... locale et du développement urbain et rural, né le 1.8.1952. Passeport no AD000500. Carte d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... locale et du développement urbain et rural, né le 1.8.1952. Passeport no AD000500. Carte d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'agriculture de montagne (avec annexe)

...�, la conservation et l'entretien du paysage rural notamment pour sa valorisation touristique, et enf... tels que l'économie forestière, le tourisme et l'artisanat, en harmonie avec la conservation d...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... locale et du développement urbain et rural, né le 1.8.1952. Passeport no AD000500. Carte d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... l'existence, à l'entretien du paysage rural et à l'occupation décentralisée du territoire,... celle de services dans les domaines du tourisme et des loisirs. Cette évolution est également pr...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...80. Mzembi, Walter Ministre du tourisme et de l'hôtellerie, anciennement viceministre des... locale et du développement urbain et rural, né le 1.8.1952. Passeport no AD000500. Carte d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 17 avril 1989

Regeste Art. 4 BV; Bauvorschriften, willkürliche Anwendung einer Vorschrift über die Bauästhetik. Die Anwendung einer Vorschrift über die Bauästhetik darf nicht dazu führen, dass die Zonenvorschriften praktisch ihre Bedeutung verlieren. Dies ist der Fall, wenn die Behörde, lediglich die Überarbeitung des allgemeinen Baukonzepts verlangt, ohne diesbezüglich konkrete Anweisungen zu erteilen, und zu verstehen gibt, dass jedes neue Projekt, dessen Dimensionen und Bauvolumen - obgleich reglementskonform - nicht reduziert seien, aussichtslos sei. **************************************** Regeste Art. 4 Cst.; droit des constructions, arbitraire dans l'application d'une clause d'esthétique. L'application d'une clause d'esthétique ne doit pas aboutir à vider pratiquement de sa substance la régl...

... et séduisante, tenant à la fois du bourg rural et de la station préalpine de tourisme et de repo...