tourisme maroc

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�..., Egypte, Jamahiriya arabe libyenne, Maroc, . Tunisie. . Afrique de l'Ouest Bénin, Burkina F...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2A.627/2006 de IIe Cour de Droit Public, 28 novembre 2006

... Suisse le 18 août 1998, en provenance du Maroc où elle avait alors son domicile et où elle a obbtenu un diplôme de tourisme. Elle était au bénéfice d'un certificat d'hébe...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-persique est un lieu de rencontre t...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e... juin 2002 Mali 16 mai 2002 A 16 juin 2002 Maroc 2 octobre 2001 18 février 2002 Mexique 15 mars ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

... République dominicaine, de l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie ainsi que d'autres ...a. tourisme; . b. visite; . c. formation théorique sans stage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... et les mesures de promotion du tourisme. Les mandats de la Confédé-ration exécutés par... 15 septembre 2010 à Genève . Maroc. (RS 0.632.315.491) . En vigueur depuis le 1er d�...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la promotion des exportations pendant les années 2004 à 2007

...'exportation, mais aussi la promotion du tourisme ou la promotion des ventes de produits agricoles �...Allemagne et Tch é quie. Espagne, Maroc, Polo- gne et Inde Collaboration avec les cen- tre...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im...-échange ont eu lieu avec la Hongrie, le Maroc, la Pologne, la Tchéquie et la Turquie. Les comit...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Royaume hachémite de Jordanie

... un accord de libre-échange en 1997 avec le Maroc et en 1998 avec l'OLP/Autorité palestinienne. Enf...En dehors du secteur du tourisme, aucune entreprise suisse n'exerce directement une...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... exportations, promotion économique et tourisme (cf. ch. 10) . Ce domaine comprend la promotion de... (RS 0.632.315.201.1), Maroc (RS 0.632.315.491), OLP/Autorité palestinienne (...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica