Tourisme de masse

• Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme

...CO2: masse combinée des émissions de CO2 exprimée en g/km ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
• Unique

• Arrêt nº 6B 1084/2009 de Tribunal Fédéral, 29 juillet 2010

... des éleveurs, restaurants, offices de tourisme, Internet, etc.); d'installer des pancartes d'info...; il devient alors dangereux en raison de sa masse, sans que son comportement soit pour autant anorma...

• Message concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008) (candidature Autriche-Suisse)

... de la relève et la pratique du football de masse et, d'autre part, retrouver le succès du passé, ... pour son image au sein de l'Europe, le tourisme et notre économie en général, ainsi que pour la...

• Feuille Fédérale num. 13, 2 avril 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a... prévention du génocide et des crimes de masse aux niveaux régionaux. . Le facteur religieux dan...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

...Source: seco 2002. Vu la masse d'informations dont ils sont inondés, les visiteu...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

... l'aide financière accordée à Suisse Tourisme pour les années 2008 à 2011; . - projet d'arrêt... en synergie permet donc d'atteindre la masse critique. . Retour sur la période de financement ...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... général Pro Helvetia, l'OSEC, Suisse Tourisme, Location Switzerland). Le crédit demandé aux Ch... sa quote-part, le solde est versé dans la masse disponible. Le reste (masse disponible) sert exclu...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.529/2006 de IIe Cour de Droit Public, 19 février 2007

Regeste Art. 106 BV; Art. 1, 3 und 4 SBG; Art. 1, 2, 5 ff., 17 ff., 33 und 34 LG; Art. 513 ff. OR. Gesetzliche Regelung der Glücksspiele; Verhältnis zwischen den spezifischen Bundesgesetzen und dem Obligationenrecht (E. 3). Definition der Glücksspiele; Qualifikation eines Finanzproduktes, das einen Gewinn aufgrund von Sportergebnissen in Aussicht stellt (E. 4). Ein solches Produkt entspricht nicht den Zulässigkeitserfordernissen einer Prämienanleihe (E. 6) und auch nicht der gesetzlichen Definition einer Lotterie (E. 7). Definition des Begriffs der gewerbsmässigen Wette; Unterscheidung zwischen Wetten am Totalisator und anderen Wetten; Qualifikation eines Finanzproduktes, das einen Gewinn aufgrund von Sportergebnissen in Aussicht stellt (E. 8). ****************************************...

... de l'économie, du logement et du tourisme, Police cantonale du commerce ainsi que Tribunal a..." lorsque le vainqueur acquerra la masse des mises, ou que les vainqueurs se partageront ce...

• Message relatif à la modification de l'arrêté fédéral concernant les contributions et les prestations de la Confédération pour le championnat d'Europe de football 2008 (EURO 2008)

... de la promotion économique et du tourisme, de la promotion du mouvement et du sport ainsi qu... de démontrer l'importance du sport de masse et de pointe pour la société. . - L'UEFA EURO 20...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Publication des demandes de concession de maisons de jeu

... aura des retombées positives sur le tourisme journalier (207 100-228 900 journées par année) ... - Masse salariale (dès la troisième année d'exploitatio...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2000
• Seccion Unica