torture le film

• Rapporto sulla politica estera 2010

... (Committee for the Prevention of Torture) . CSA Corpo svizzero di aiuto umanitario . CSCE C... coproduzioni europee, dei distributori di film e delle sale cinematografiche. La Svizzera ha part...

• Foglio Federale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.64/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 11 juin 2001

Regeste Internationale Schiedsgerichtsbarkeit; Beschwerdelegitimation (Art. 85 lit. c und 88 OG). Zulässigkeit der staatsrechtlichen Beschwerde gegen einen Entscheid des Schiedsgerichts für Sport betreffend eine Disziplinarmassnahme, die von der Berufungsinstanz der UEFA gegenüber einem Ausland wohnhaften professionellen Fussballspieler ausgesprochen worden ist (E. 1a). Voraussetzungen des aktuellen juristischen Interesses an der Beschwerde (E. 1b). **************************************** Regeste Arbitrage international; qualité pour former un recours de droit public (art. 85 let. c et 88 OJ). Recevabilité du recours de droit public visant une sentence rendue par le Tribunal Arbitral du Sport relativement à une sanction disciplinaire prononcée par l'Instance d'appel de l'UEFA à l'enc...

...Les témoignages recueillis et le film du match n'ont pas permis de prouver ce geste agre...3 CEDH, qui prohibela torture et les peines ou traitements inhumains ou dégrada...

• Arrêt nº 6S.469/2002 de Cour de Droit Pénal, 16 janvier 2003

... une fellation; il a regardé avec elle un film représentant crûment des actes sexuels; il a exh... d'ordre sexuel ainsi que des scènes de torture sur de jeunes enfants, voire des nourrissons, en a...

• World of mysteries.

... will see the multimedia show, which includes film, lasers and 3D computer animation. In 12 minutes y... to be a dull museum in which the visitors torture themselves from room to room, from artifact to art...

• Swiss News
• Num. 2003, Juin 2003

• 00. Septième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... sur l'échange des programmes au moyen des films de télévision (1958) (S.T.E. 27). Priorité pour... de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégrada...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2000
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... des films de télévision (1958) (STE 027) 3642 . 4.9.2 Arra... européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhu-mains ou dégrad...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... en matière de violence, de torture, d'agression, de génocide). L'initiative populair... cinéma n'a aucune obligation de projeter un film sous-titré ni de doter la salle de moyens acousti...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... des films de télévision (1958) (STE 027) 4123 . 4.9.2 Arra... européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhu-mains ou dégrad...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

... à la Convention de l'ONU contre la torture, dont la Suisse est coauteur, et de deux protocole...'expression artistique prometteuse qu'est le film et assurer la réinsertion de la production ciném...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... à cet organisme dans plusieurs domaines (torture, dialogue Nord-Sud, protection de l'environnement)... Divers producteurs et distributeurs de films, cinémas, institutions du cinéma, de la formatio...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica