titre de transport rer

• Message concernant le fonds pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales (Fonds d'infrastructure)

... Définir des priorités en matière de transports . (E 15.6.05, Brändli) . Nous vous prions d'a... s'imposaient, il serait concerné au même titre que tous les autres secteurs, en ce sens que l'Ass...

• Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.83/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2007

... formulées par l'Office cantonal des transports et de la circulation (OTC), et un complément du 1..., J.________ serait touchée au même titre que les nombreuses autres entreprises de transport...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...d. transporter des poissons vivants sur de la glace ou dans de l'... . igatoire pour détenir ces animaux à titre privé. . a) . 32013 . 2013 . 2013 . Enclos ext�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la vue d'ensemble du FTP

... des projets d'infrastructure des transports publics (FTP), ainsi que les projets d'actes ci-ap... ferroviaire à financer encore au titre du fonds FTP. Par le présent message, le Conseil ...

• Feuille Fédérale num. 46, 13 novembre 2007
• Seccion Unica

• Message sur l'extension du réseau CFF en raison de la nouvelle liaison Mendrisio-Frontière (-Varese)

...-Frontière (-Varese) et libéré à ce titre 67 millions de francs. La nouvelle liaison doit am...1.1.2 Cadre de la politique des transports . La convention entre la Suisse et l'Italie concer...

• Feuille Fédérale num. 50, 11 décembre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (OIFSN)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) d�...�©s dans une procédure d'autorisation au titre de la loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nuclÃ�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route (avec annexes et acte final)

...sont convenues de ce qui suit:. Titre I Dispositions générales. Art. 1 Principes et ob...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

... des CFF à des tiers (Commission des transports et des télécommunications CN 98.047) . Nous vous... et cantons) une offre indiquant, à titre prévisionnel, les coûts non couverts pour une of...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d'agglomération à partir de 2011

... d'améliorer les infrastructures de transport de certaines villes et agglomérations. L'Assembl�... de la Confédération est versée à titre de subvention, sur la base des demandes qui ont é...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la réforme des chemins de fer 2

...- Loi sur le transport des voyageurs (LTV) . - Loi fédérale sur le serv..., seule une entreprise circule en France au titre de l'accès au réseau. . Italie . Par rapport aux...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
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