titre de transport a londres

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96 documents pour titre de transport a londres

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
..., Syriatel, Souruh Company et fournit à ce titre financement et soutien au régime. 19. Mohamed Ha... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...Née le 11.8.1975 à Londres, Royaume-Uni;. Numéro de passeport: 707512830, ex...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
..., Syriatel, Souruh Company et fournit à ce titre financement et soutien au régime. 19. Mohamed Ha... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...Née le 11.8.1975 à Londres, Royaume-Uni;. Numéro de passeport: 707512830, ex...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... faveur de l'Asie s'est poursuivie, au même titre que les efforts d'intégration régionaux en Europ...Les ministres des transports se sont accordés le 22 mars 2010 sur la suite des...Le Royaume-Uni est un cas spécial, car Londres est en concurrence directe avec la place financiè...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
..., Syriatel, Souruh Company et fournit à ce titre financement et soutien au régime. 19. Mohamed Ha... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...Née le 11.8.1975 à Londres, Royaume-Uni;. Numéro de passeport: 707512830, ex...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Arrêt nº 6B 317/2008 de Cour de Droit Pénal, 2 juillet 2008
... et du matériel ayant servi à son transport et à son conditionnement, la confiscation et la d... se trouvait en transit à l'aéroport de Londres, en provenance de Sainte-Lucie et à destination d... recourant une indemnité de 3000 francs à titre de dépens. 4. Le présent arrêt est communiqué ...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie
..., Syriatel, Souruh Company et fournit à ce titre financement et soutien au régime. 19. Mohamed Ha... au régime (autobus et véhicules de transport de chars). 54. Issam Anbouba Né en 1952 à Homs P...Née le 11.8.1975 à Londres, Royaume-Uni;. Numéro de passeport: 707512830, ex...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
- Unique
- Protocole modifiant la Convention entre la Suisse et le Japon en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu
... international» désigne tout transport effectué par un navire ou un aéronef exploit�...�ts provenant de l'autre Etat contractant au titre d'une créance, si la constitution de cette créan...(iii) la bourse de Londres, la bourse irlandaise, et les bourses d'Amsterdam,...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Accord international de 2007 sur le café
...Conclu à Londres le 28 septembre 2007 Approuvé par l'Assemblée f�... caféière ni dans le commerce ou le transport du café. . 5) Dans l'accomplissement de leurs de..., les informations statistiques requises au titre du par. 2) du présent article et n'a pas sollicit...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
- Unique
- Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics
... réciproques de passation de marchés au titre de l'accord. Il y a lieu de modifier les annexes d...«Annexe III A 2013 Union . a) Transport ou distribution de gaz ou de chaleur . Belgique . ... Personnes fournissant un service local à Londres, tel que défini à la section 179(1) du Greater L...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
- Unique
- Ordonnance du DFAE concernant l'ordonnance sur le personnel de la Confédération (O-OPers - DFAE)
...Annexe 4 (art. 106 et 121) . Titre . Indemnités forfaitaires pour la défense des in... réduite couvre les frais de transport dans la localité et l'agglomération proche, les ..., Bruxelles Mission, Genève Mission ONU, Londres, Moscou, New Delhi, New York ONU, Paris, Rome, Tok...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 22 septembre 2009
- Unique
- Ordonnance

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