textile naturelle

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...-dessous en ce qui concerne les matières textiles). . Toutefois, cette règle ne s'applique pas aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises (OOr-DFE)

... ex 5606 ex 5007 Tissus de soie naturelle décreusée Décreusage et finissage de tissus de...Surfaces textiles, blanchies, teintes ou imprimées (tissus, étoffe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 29 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... ou exploitation des ressources naturelles», conclu . le 9 juillet 2009 3295 . 2.3.70 Accord ... sur le développement de l'industrie du textile et de l'habillement, dont les principaux composant...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)

.... Art. 42 Produits textiles et articles en cuir . 1 Sont réputés produits ... modification qui ne se produit pas naturellement, ni par multiplication ni par recombinaison nature...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... utilisation optimale des ressources naturelles, conformément aux principes du développement dur...d) le repassage et le pressage des textiles; . e) les simples opérations de peinture et de po...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord sur le mandat du Groupe d'étude international du jute 2001

... le coton, la plus importante fibre naturelle existante. Chaque année, quelque 3 millions de to... sont possibles dans le secteur textile, y compris dans le domaine des géotextiles, utili...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

...Les parties endommagées en pierre naturelle seront remodelées ou si nécessaire remplacées p... prévu de poser des revêtements de sol textiles insonorisants. Dans la salle de banquet, l'isolati...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
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• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). Fabri...2013 de fibres naturelles 2013 de fibres synthétiques ou artificielles dis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
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• Decision