Textile naturel

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...-dessous en ce qui concerne les matières textiles). . Toutefois, cette règle ne s'applique pas aux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Décision no 3/2005 de la Commission mixte CE/AELE «Transit comun» portant amendement de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... multiplis, résistant à l'eau XK Sac en textile 5L Sac en textile, étanche aux pulvérulents XG... 4A Caisse en aluminium 4B Caisse en bois naturel 4C Caisse en bois naturel, à panneaux étanches ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Décision

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

... synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu no... utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleterie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

... du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: 2013 lactose ....), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

... du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: 2013 lactose ....), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

... du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: 2013 lactose ....), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... 5208 à 5212 prévoit que des fibres naturelles peuvent être utilisées et que des matières chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

... du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: 2013 lactose ....), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

...Caisse en aluminium 4B Caisse en bois naturel 4C Caisse en bois naturel, à panneaux étanches ..., en plastique NU Filet tubulaire, en textile NV Filmpack FP Fiole VI Flacon FL Flein PJ Fo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

... du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés: 2013 lactose ....), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique