Terres et pierres

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41 documents pour Terres et pierres

- Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)
.... ex chap. 25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments; à l'exclu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
- Unique
- Ordonnance sur les marchés publics (OMP)
...1. Sel; soufre; terres et pierres; plâtres; chaux et ciments Chapitre 2...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 1C 530/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 juin 2010
...Ils possèdent en outre des terres agricoles dans la zone dangereuse 4 sise derrière... de l'exploitation de la carrière de pierres et de la décharge pour matériaux inertes située...

- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
....99 2013 2013 autres A 25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments A 26 M...
- Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)
... . ex Chap. 25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments; à l'exclu...
- Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar
... le bois, le charbon, les métaux et les pierres gemmes . 1 Il est interdit d'importer ou d'entrepo..., broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
- Unique
- Ordonnance
- Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord
... tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; à l'exclusion des:...ex Chapitre 25 Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments; à l'exclusion des: ....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
- Unique
- Decision
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte concernant l'importation et le transit illicites ainsi que le retour d'antiquités à leur lieu d'origine
...Autels, pierres tombales, stèles, épigraphes, etc. . C. Bas-reli...Terres cuites architectoniques et revêtements. Carreaux ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
- Unique
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
... Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ... tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; à l'exclusion des:...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
... Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ... tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; à l'exclusion des:...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique

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