terrain a batir prix

• Message relatif à l'initiative populaire «De l'espace pour l'homme et la nature (initiative pour le paysage)»

... de la surface totale des zones à bâtir durant vingt ans, tout en permettant au Conseil f�...) 7 , les zones à bâtir comprennent les terrains qui seront probablement nécessaires à la constru...Les prix et les loyers n'évolueraient pas de la même faç...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.360/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 14 février 2003

... une villa sur la partie sud de ce terrain, dont la surface totale était de 5092 m2. En mai ...), d'où l'exigence d'une servitude de non-bâtir de 112 m2 (1060 - 948). Par acte du 30 septembre 1...6 selon pièce no 3. Le prix de la servitude est compris dans le prix de vente....

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... ou de mesures de rétorsion et a parfois un prix qui peut s'avérer supérieur à celui de la coop�... de problèmes, en étant présente sur le terrain et en développant et en renforçant les relations... en particulier, il est important de savoir bâtir des ponts entre des positions différentes. La Sui...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... au moyen d'observations sur le terrain. Détermination de la charge en fruits des arbres ...163. Statistique suisse des zones à bâtir . Organe responsable de l'enquête: Office fédé...25. Prix à la production et à l'importation . Organe resp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la révision partielle de la loi sur l'aménagement du territoire

.... Les zones à bâtir étant surdimensionnées dans de nombreux endroits... les mesures nécessaires pour que les terrains à bâtir soient bel et bien construits. . .... Les incidences sur les prix des terrains seront vraisemblablement neutres. La ...

• Feuille Fédérale num. 7, 23 février 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale «pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires»

... en particulier délimiter des zones à bâtir et cette délimitation doit être faite conformém... une augmentation incontrôlée des prix de l'immobilier. Cette évolution, que l'aménagem... à une hausse excessive des prix du terrain et de l'immobilier. La population locale a dès lo...

• Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de coopération et les projets sur le terrain sont, sur le fond, cohérents avec le message du C.... Prestation(s) . subventionnée(s): Prix et récompenses, expositions artistiques nationale... d'asile présuppose que le terrain à bâtir nécessaire ou un objet existant est mis à dispos...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les immeubles du DFF pour 2010 (Message 2010 sur les immeubles du DFF)

... comprennent la réalisation de trois terrains en gazon naturel et la construction d'un réseau d...La Confédération entend bâtir des ouvrages de grande qualité en recourant à un... et du devis (± 10 %) établi selon les prix pratiqués à Moscou, sont budgétisées comme sui...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

...8.4.3 Conséquences sur l'indice des prix à la consommation 6489 . 8.4.4 Conséquences à l... bâtis qui ne sont pas délimités comme terrain à bâtir (let. c), des opérations en relation av...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les immeubles du DFF pour 2010 (Message 2010 sur les immeubles du DFF)

... comprennent la réalisation de trois terrains en gazon naturel et la construction d'un réseau d...La Confédération entend bâtir des ouvrages de grande qualité en recourant à un... et du devis (± 10 %) établi selon les prix pratiqués à Moscou, sont budgétisées comme sui...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2010
• Seccion Unica