telematique definition

• Rapport sur les mesures de la Confédération en matière de politique d'organisation du territoire: programme de réalisation 2000-2003

... spatiale de la Confédération, définition des exigences à respecter lors de l'élaboration ....2 Stratégie dans le domaine de la télématique des transports. OFROU/ODT, OFT,. OFAC, OFEFP 200...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... service en charge du pilotage de la télématique. Le service d'information de la DDC et le service ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... - la définition de la structure des études;. - la définition de.... - Télématique des transports: mettre en place un réseau télém...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Plan sectoriel rail/transports publics et plan sectoriel des routes (parties conceptuelles): Information et participation 2002

... - Définition des tâches et des fonctions des transports public..., exploitation et entretien, télématique du trafic routier, transports publics sur route, t...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la facilitation des contrôles et des formalités lors du transport des marchandises ainsi qu'aux mesures douanières de sécurité

... désignation de son président et de définition du mandat de ce dernier. . 5. Le comité mixte pe... de l'informatique et de la télématique lors de l'exportation, du transit et de l'importat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 15 mars 2011
• Unique

• 99.408 Initiative parlementaire. Reclassement de la route du Prättigau (Brändli). Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats

... du réseau en recou-rant à la télématique et, en quatrième lieu seulement, à procéder à ..., relativement étendu, selon la définition du droit cantonal compte 625 km (dont seuls 496 km...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de la législation sur la protection civile

... et de l'instruction ainsi que la définition du soutien subsidiaire de l'armée. Les principes ..., aux systèmes d'alarme et de télématique ainsi qu'à l'infrastructure de protection. ...

• Feuille Fédérale num. 9, 5 mars 2002
• Seccion Unica

• Convention entre la Délégation administrative de l'Assemblée fédérale et le Conseil fédéral sur la collaboration en matière de gestion immobilière pour l'Assemblée fédérale et les Services du Parlement

...c. télématique, y compris acquisition des moyens d'informatique e...d. attribution des locaux et définition de normes divergentes en matière d'attributi...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Convention entre la Délégation administrative de l'Assemblée fédérale et le Conseil fédéral sur la collaboration en matière de gestion immobilière pour l'Assemblée fédérale et les Services du Parlement

...c. télématique, y compris acquisition des moyens d'informatique e...d. attribution des locaux et définition de normes divergentes en matière d'attributi...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

...- la définition du champ d'application de la LFC est conforme à l... besoins en matériel de bureau, la télématique, les titres de transport) ainsi que les charges sa...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica