telematique definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... service en charge du pilotage de la télématique. Le service d'information de la DDC et le service ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention entre la Délégation administrative de l'Assemblée fédérale et le Conseil fédéral sur la collaboration en matière de gestion immobilière pour l'Assemblée fédérale et les Services du Parlement

...c. télématique, y compris acquisition des moyens d'informatique e...d. attribution des locaux et définition de normes divergentes en matière d'attributi...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la facilitation des contrôles et des formalités lors du transport des marchandises ainsi qu'aux mesures douanières de sécurité

... désignation de son président et de définition du mandat de ce dernier. . 5. Le comité mixte pe... de l'informatique et de la télématique lors de l'exportation, du transit et de l'importat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 15 mars 2011
• Unique

• Convention entre la Délégation administrative de l'Assemblée fédérale et le Conseil fédéral sur la collaboration en matière de gestion immobilière pour l'Assemblée fédérale et les Services du Parlement

...c. télématique, y compris acquisition des moyens d'informatique e...d. attribution des locaux et définition de normes divergentes en matière d'attributi...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur la protection de la population et sur la protection civile (LPPCi)

... Chapitre 4 Systèmes d'alarme et de télématique, matériel 5515 . 5.1.2.4 Chapitre 5 Ouvrages de p...- Une définition claire des tâches et compétences de la Confédé...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... 2.1 Définition 7924 . 2.2 Caractéristiques techniques et organis... trafic lourd, les installations de télématique, etc. Cette disposition ne s'applique pas aux sect...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., elles sont tributaires de la définition d'une politique commune entre les Etats membres, c... général du DFAE et que la télématique et les services linguistiques ont été transfér�...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

...La définition suivante a été retenue pour le présent rapport:...�es à la population, des systèmes télématiques de même que des équipements spéciaux, tels que ...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... 1.2 Rapports 1213 . 1.3 Définitions 1213 . 1.3.1 Technologie environnementale 1213 . ..., des techniques de freinage, de la télématique, des techniques de diagnostic et du design acousti...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

...La définition suivante a été retenue pour le présent rapport:...�es à la population, des systèmes télématiques de même que des équipements spéciaux, tels que ...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica