Telematique

• Ordonnance sur la coordination de la télématique des autorités et organisations chargées du sauvetage et de la sécurité (OCoTél)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la coordination de la télématique des autorités et organisations chargées du sauvetage et de la sécurité (OCoTél)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... service en charge du pilotage de la télématique. Le service d'information de la DDC et le service ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la coordination de la télématique des autorités et organisations chargées du sauvetage et de la sécurité (OCoTél)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur la protection de la population et sur la protection civile (LPPCi)

... Chapitre 4 Systèmes d'alarme et de télématique, matériel . Art. 43, al. 2 . 2 Le Conseil fédér...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'adaptation de dispositions juridiques à la suite du réexamen des commissions extraparlementaires

...e. l'expression «Commission télématique» est remplacée par «Commission. fédérale de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)

... Collaborateurs section Systèmes télématiques . Toutes Aucune fonction supplémentaire 2013. 3. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)

... Collaborateurs section Systèmes télématiques . Toutes Aucune fonction supplémentaire 2013. 3. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)

... Collaborateurs section Systèmes télématiques . Toutes Aucune fonction supplémentaire 2013. 3. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral des affaires étrangères (Org DFAE)

... en matière de logistique et de télématique; . b. elle adopte, sous réserve de la compétence...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique