telecommunications filaires

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9 documents pour telecommunications filaires

- Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication
... (Digital Enhanced Cordless Telecommunications). 10.19. Ed. 2. Spécifications techniques concern...�cifications techniques des installations filaires de circuits loués numériques à 34 Mbit/s non st...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 1999
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les installations de télécommunication (OIT)
... équipements terminaux de télécommunications et les équipements de stations terrestres de comm...Art. 11 Installations filaires. 1Les installations filaires pour lesquelles des p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
- Unique
- Ordonnance
- L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral
...6. Télécommunications: . tous les réseaux fixes, à câbles, de télép... les systèmes de télécommunication filaires permettent en principe l'utilisation de bandes ...
- Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
- Seccion Unica

- Ordonnance du DETEC sur les émoluments dans le domaine des télécommunications
... terminales de télécommunication filaires font l'objet de démonstrations, l'office perçoit...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2000
- Unique
- Ordonnance
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et GAVI Alliance (Global Alliance for Vaccines and Immunization) en vue de déterminer le statut juridique de GAVI Alliance en Suisse
... l'Union internationale des télécommunications2. . 2. GAVI Alliance a le droit d'employer des cod... terminales de télécommunication filaires (communications par fil) qu'elle met en place et e...
- Système d'interception des communications par satellite du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (projet « Onyx »)
... et au respect du secret des télécommunications. Ce droit est garanti par l'art. 13 de la Constitu..., mais utilise des infrastructures filaires terrestres ou sous-marines qui ne peuvent pas êtr...
- Feuille Fédérale num. 13, 6 avril 2004
- Seccion Unica
- Ordonnance sur les installations de télécommunication (OIT)
... loi du 30 avril 1997 sur les télécommunications (LTC)2, . vu la loi fédérale du 6 octobre 1995 s... terminales de télécommunication filaires qui sont mises en place et exploitées uniquement ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2007
- Unique
- Ordonnance
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et les Etats parties à la Convention relative à la conciliation et à l'arbitrage au sein de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) en vue de déterminer le statut juridique en Suisse de la Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de l'OSCE
... l'Union internationale des télécommunications3. . 2. La Cour a le droit d'employer des codes pour... d'agrément pour les installations filaires d'usagers (communications par fil) qu'elle met en ...
- Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme en vue de déterminer le statut juridique du Fonds mondial en Suisse
... l'Union internationale des télécommunications2, amendée à Kyoto le 14 octobre 1994 et à Minnea... terminales de télécommunication filaires (communications par fil) qu'il met en place et exp...