Telecommunication sans fil

• Loi sur les télécommunications. Ouverture de l'appel d'offres public concernant l'adjudication au plus offrant de deux concessions de radiocommunication pour la fourniture de services de télécommunication par le rac-cordement sans fil à large bande (Broadband Wireless Access, BWA) en Suisse

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2006
• Seccion Unica

• Loi sur les télécommunications. Ouverture de l'appel d'offres public concernant l'adjudication au plus offrant de trois concessions de radiocommunication pour la fourniture de services de télécommunication par le raccorde-ment sans fil à large bande (Broadband Wireless Access, BWA) en Suisse

• Feuille Fédérale num. 47, 29 novembre 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

...35. Wi-Fi: standard pour les réseaux sans fil selon la norme IEEE 802.11; . 36. Wimax (World...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et GAVI Alliance (Global Alliance for Vaccines and Immunization) en vue de déterminer le statut juridique de GAVI Alliance en Suisse

... publique suisse ne peut y pénétrer sans le consentement exprès du Directeur exécutif de ... l'Union internationale des télécommunications2. . 2. GAVI Alliance a le droit d'employer des cod...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication

... digitale cellulaire 9 RIR0503 Téléphones sans fil 5 2026 . RIR0507 Installations de radiocommun...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., notamment à travers l'adoption, non sans heurts il est vrai, du Traité de Lisbonne. Malgr�... l'Union internationale des télécommunications. . Présence de ressortissants suisses au Secréta...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...Sans se calquer sur un régime de procédure bien préc... de la correspondance par télécommunication 1099 . 1.8 Mise en oeuvre 1100 . 1.8.1 En généra...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication

...RIR1006 Applications sans fil dans le domaine de la santé 7 2026 . RIR1013...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2002)

... - Réseau intégré de télécommunications militaires RITM. pour les Forces aériennes 75.... de la première tranche s'est déroulée sans problème auprès de la firme Ascom, le risque tec...

• Feuille Fédérale num. 31, 6 août 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication

... non spécifiques 2 RIR1009 Microphones sans fil (SRD) 2 RIR1010 Réseaux locaux sans fil (SRD)...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
• Unique
• Ordonnance