telecommunication maroc

• Convention de Tampere sur la mise a disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe

... 9 décembre 2004 A 8 janvier 2005 Maroc 11 mars 2003 8 janvier 2005 Monténégro* 21 jui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 23 août 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-persique est un lieu de rencontre t... l'Union internationale des télécommunications. . Présence de ressortissants suisses au Secréta...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (OIAF) 40 , .... République dominicaine, de l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie, ainsi que des autres ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'approbation de l'Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et les Etats membres du Conseil de coopération des Etats arabes du Golfe (CCG) et de l'Accord agricole entre la Suisse et les Etats membres du CCG

...5.2.3 Services de télécommunications 6580 . 5.2.4 Engagements spécifiques 6581 . 5.3 C... 0.632.312.911), Liban (RS 0.632.314.891), Maroc (RS 0.632.315.491), Macédoine (RS 0.632.315.201.1...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... des transports et des télécommunications des Chambres fédérales. CTT-N Commission des tr... présumée de 40 obusiers blindés M-109 au Maroc, alors que la Suisse les avait initialement vendus...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

.../ITU Union internationale des télécommunications/International . Telecommunication Union . UNCDF vo... (calendrier de démantèlement tarifaire du Maroc concernant le poisson et les autres produits de la...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

...Maroc. (RS 0.632.315.491) . 22 Sans autre indication, i... financiers, de services de télécommunication, de mouvement de personnes prestataires de ...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l’accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine et l’accord agricole entre la Suisse et l’Ukraine

....314.891), Macédoine (RS 0.632.315.201.1), Maroc (RS 0.632.315.491), Mexique (RS 0.632.315.631.1), ... IX) et les services de télécommunications (annexe X). Les exceptions à la clause de la nati...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... d'observation de la Terre, de télécommunication, de navigation, ainsi que des programmes scientifi... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe Arabo-Persique est un lieu de rencontre t...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... Maroc. (RS 0.632.315.491) . En vigueur depuis le 1er d�..., les services de télécommunication, les mouvements des prestataires de services et...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica