telecommunication en tunisie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... en place avec l'Egypte, le Maroc et la Tunisie, alors qu'un tel accord est en cours de négociati... l'Union internationale des télécommunications. . Présence de ressortissants suisses au Secréta...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (OIAF) 40 , .... l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie, ainsi que des autres Etats avec lesquels la Suiss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée

..., de réseaux de télécommunication ou d'autres techniques modernes; et . i) Méthode... 2006 Togo 2 juillet 2004 1er août 2004 Tunisie* 19 juin 2003 29 septembre 2003 Turkménistan 28 m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Convention

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

...) en Algérie ou le mouvement En Nahdha en Tunisie. 10 Afin de bien marquer la différence, d'un po...�s aux données transmises par télécommunication et aux informations soumises au secret postal, et ...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant le Bureau central national INTERPOL Suisse

... sur l'accès au réseau de télécommunications et aux bases de données d'Interpol par une organi... Timor-este Togo Tonga Trinité-et-Tobago Tunisie Turquie Ukraine Uruguay Venezuela Vietnam Yémen Z...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 22 mars 2005
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

... certaines étaient suisses, notamment en Tunisie (synagogue de Djerba, 2002), en Indonésie (Bali, ... correspondance par poste et télécommunication (LSCPT). Il s'agit de sanctionner non seulement le...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... propre a par ailleurs été lancé en Tunisie, qui se concentrera essentiellement sur l'industri... financiers, de services de télécommunication, de mouvement de personnes prestataires de ...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l’accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine et l’accord agricole entre la Suisse et l’Ukraine

....312.811), Singapour (RS 0.632.316.891.1), Tunisie. (RS 0.632.317.581), Turquie (RS 0.632.317.613), ... IX) et les services de télécommunications (annexe X). Les exceptions à la clause de la nati...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... avec le Liban et en décembre avec la Tunisie. . Le Conseil de l'OCDE a traité en priorité le ..., d'abord dans le secteur des télécommunications puis, plus récemment, dans le secteur postal. D'a...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) destiné au financement d'un bâtiment pour l'Organisation mondiale du commerce (OMC) à Genève

... UIT Union internationale des télécommunications. UPU Union postale universelle. WEF Forum écono... Mexique, de Suisse, d'Espagne et de Tunisie. 94 projets provenant de 28 pays lui ont été ...

• Feuille Fédérale num. 47, 29 novembre 2005
• Seccion Unica