technologies de l information et de la communication

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469 documents pour technologies de l information et de la communication

- Ordonnance concernant l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 30 juillet 2002
- Unique
- Ordonnance
- Message concernant la loi fédérale sur l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles
- Feuille Fédérale num. 45, 13 novembre 2001
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaires dans les domaines du marché du travail, des technologies de l'information et de la communication et du pouvoir d'achat

- Arrêt nº 2C 293/2008 de IIe Cour de Droit Public, 11 juin 2008
... 2007 du chef du Département des technologies de l'information et de la communication, elle a é...
- Message relatif à la loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaire dans le domaine du marché du travail et des technologies de l'information et de la communication (3e phase des mesures de stabilisation conjoncturelle)
- Feuille Fédérale num. 33, 18 août 2009
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles
- Feuille Fédérale num. 45, 13 novembre 2001
- Seccion Unica
- Initiative parlementaire. Loi fédérale relative à des mesures spéciales de reconversion dans les professions des technologies de l'information et de la communication (ICT). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture
- Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur l'encouragement de l'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les écoles
- Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2001
- Seccion Unica
- Loi fédérale relative à des mesures spéciales de reconversion et de formation continue dans les professions des technologies de l'information et de la communication
- Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
- Seccion Unica
- Loi fédérale sur des mesures de stabilisation conjoncturelle temporaire dans le domaine du marché du travail et des technologies de l'information et de la communication (Projet)
- Feuille Fédérale num. 33, 18 août 2009
- Seccion Unica

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