technologie services

• Ordonnance sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (OSCPT)

... relatives à la sécurité des technologies de l'information et de la communication de l'ordon.... 2 Les fournisseurs de services postaux ou de télécommunication se conforment au...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... 5 FF 2010 7003 . 7148 . des services du renseignement civil à présenter au plus tard ... et de «transfert illégal de technologie», leur emploi est conforme à la Constitution. . Il...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan

... diversifier leurs échanges de biens et services en conformité avec les principes de l'OMC. . Art.... brevets dans tous les domaines de la technologie, des variétés végétales, des dessins et modèl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... et son suppléant 2013 Surveillance des services de renseignement. toutes . 2013 Affaires du Conse... des fréquences (FZ) Collaborateurs Technologie radio (GF) Collaborateurs Radio Monitoring (RM) Di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... et son suppléant 2013 Surveillance des services de renseignement. toutes . 2013 Affaires du Conse... des fréquences (FZ) Collaborateurs Technologie radio (GF) Collaborateurs Radio Monitoring (RM) Di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... et son suppléant 2013 Surveillance des services de renseignement. toutes . 2013 Affaires du Conse... des fréquences (FZ) Collaborateurs Technologie radio (GF) Collaborateurs Radio Monitoring (RM) Di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Loi fédérale sur le soutien des associations faîtières du domaine de la formation continue

... la formation professionnelle et de la technologie est chargé de l'exécution de la présente loi. .... activités de soutien avec les autres services fédéraux. . 3 Il édicte des directives concerna...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... et son suppléant 2013 Surveillance des services de renseignement. toutes . 2013 Affaires du Conse... des fréquences (FZ) Collaborateurs Technologie radio (GF) Collaborateurs Radio Monitoring (RM) Di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... et son suppléant 2013 Surveillance des services de renseignement. toutes . 2013 Affaires du Conse... des fréquences (FZ) Collaborateurs Technologie radio (GF) Collaborateurs Radio Monitoring (RM) Di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

... et son suppléant 2013 Surveillance des services de renseignement. toutes . 2013 Affaires du Conse... des fréquences (FZ) Collaborateurs Technologie radio (GF) Collaborateurs Radio Monitoring (RM) Di...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique