Technologie du recyclage

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... et favoriser le transfert de technologie aux Parties qui sont des pays en développement ou...promotion de la récupération et du recyclage des déchets, ainsi que des substances produites e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

...; 4) améliorer les capacités de recyclage; 5) recourir autant que possible aux matières pre...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

..., grâce notamment au transfert de technologie, à la fourniture d'une aide financière et techni... d'aboutir à la récupération, au recyclage, à la régénération, à la réutilisation direc...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

... rurale et économie sociale, technologie agricole (y compris constructions rurales et techn... fumure, engrais de ferme et engrais de recyclage, directives en matière de fumure pour la culture ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

...Art. 4 Echange d'informations et de technologie. 1. Les Parties, conformément à leurs lois, rég...e) La collecte, le recyclage et, au besoin, l'élimination des produits et des ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

...�es; 4) améliorer les capacités de recyclage; 5) recourir autant que possible aux matières ...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Loi sur l'énergie nucléaire (LENu)

...3. la technologie nécessaire au développement, à la producti...Les sites destinés au recyclage ou à l'entreposage des matériaux d'excavation, d...

• Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... un montage hybride entre nature et technologie. Un voile translucide composé de matériaux... le miroir d'une Suisse championne du recyclage et centre du savoir. . La technique même du bâti...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...Art. 5 Echange d'informations et de technologie. Les Parties, conformément à leurs lois, réglem...- La récupération et le recyclage d'une plus grande partie des substances produites ...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... que ses conditions d'utilisation, de recyclage, de réemploi ou d'élimination lorsque ces condit... par l'Institut norvégien de Technologie de l'Université de Trondheim, par le Collège d'A...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica