Technologie douce

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl... multiplié par huit sa consommation d'eau douce. L'homme utilise déjà plus de 40 % des res-sourc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

...a. tous les animaux marins ou d'eau douce sauvages ou d'élevage: en sont exclus les mollusq...1, let. b, on indiquera la technologie de fabrication ou la nature du traitement. . 3 D...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... la formation professionnelle et de la technologie (OFFT) participent avec voix consultative. Les dé...Dans ce cadre, les projets de mobilité douce recevront également des contributions fédérales...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... des changements et évolutions de la technologie et pourrait s'inspirer des recommandations de la C... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... sensiblement grâce aux nouvelles technologies et aux formes d'utilisation multimodales. - La co... accidents dans le domaine de la mobilité douce sont abordés différemment). Dans le domaine de l...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport concernant l'encouragement de la création de nouvelles entreprises

... notamment dans le domaine des hautes technologies, joue un rôle majeur dans le développement écon... choisie en Suisse est relativement «douce» dans la mesure où l'imposition tient compte des r...

• Feuille Fédérale num. 46, 21 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2000 des constructions civiles)

..., vieux de 122 ans comprend la rénovation douce des chambres, l'aménagement de salles de loisirs ... formation, de la recherche et de la technologie pour les années 2000 à 2003. L'unité de recherc...

• Feuille Fédérale num. 35, 7 septembre 1999
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2004. Extrait: Chapitre I

... la formation professionnelle et de la technologie . 2001 P 01.3208 Régler la libre circulation des ... (transports motorisés et locomotion douce) et aux grandes lignes du développement urbain qu...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... des changements et évolutions de la technologie et pourrait s'inspirer des recommandations de la C... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

... gestion de la mobilité et de la locomotion douce. À titre d'exemple, effectuer 1 % des trajets à ... actives dans le secteur de la technologie énergétique. . Environ 50 francs par an et par h...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica